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Description
Terrains à Bourguignon [ section A n° 837], délimitation du cadastre entre le Syndicat Ecclesiastique du Diocèse de Besançon et Aciers et Outillage Peugeot : acte notarié.
Période
15/03/1974 - 03/11/1976
Type de document
Document textuel
Société
2. Peugeot / AOP (Aciers et outillage Peugeot)
Référence du document
DOS2014ECR-01832