Cette archive n’a pas encore été numérisée !
Description
Commune de Grand Charmont, cession de rues à la commune par la société immobilière de Sochaux : plan de masse .
Période
13/01/2026 - 13/01/2026
Type de document
Document figuré et iconographique / Plan et schéma technique
Theme
Biens immobiliers / Implantation de sites et d'usines
Référence du document
PI2016TEC-00111