Cette archive n’a pas encore été numérisée !
Description
Société Civile Immobilière [SCI]. - Résidence Chabaud Latour Montbéliard, construction et aménagement : conditions de souscriptions, plans de répartition, plans de masse et de situation.
Période
10/03/1950 - 17/04/1967
Type de document
Document textuel
Theme
Biens immobiliers / Travaux et aménagements
Référence du document
DOS2017ECR-00131