Description

Automobiles Peugeot, direction des travaux neufs [DTN]. - Zone industrielle d'Exincourt-Etupes [zone Etupes 18ha], aménagement concerté : plan de situation, plan de délimitation, plan topographique, plan de zonage, plan des servitudes, plan de masse, plan d'aménagement, plan parcellaire, plan des périmètres, copie de plan de situation, convocation, correspondance, procès-verbal, demande de crédit, compte-rendu de réunion, copie d'acte notarié, compromis de vente, copie d'une page de journal, cahier des charges, document modifiant le cahier des charges, compte-rendu des délibérations du conseil municipal, extrait de registre des délibérations, copie d'arrêté préfectoral, notice, brouillons, notes.

Période

26/04/1978 - 13/04/1981

Type de document

Document figuré et iconographique / Plan et schéma technique

Theme

Biens immobiliers / Travaux et aménagements

Société

2. Peugeot / Automobiles Peugeot

Référence du document

DOS2017TEC-00029