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Dossier Ecrit

Locations par la Ville de Paris Paris 12 ème, Paris 15 ème

01/01/1923 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Paris 15 Locations Sudac et vente : résiliation de bail

01/01/1934 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

SCC Succursales Province : baux, plans, dessins.

01/01/1934 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Agents Concessionnaires Contrats 1937/38, 1959/60

01/01/1937 - 31/12/1960

Dossier Ecrit

Saint-Gobain- Boussois (O. P. A) Liquidation éventuelle et Cession de Forges de Froncles à S. A Citroën Emprunts Suisse, Liquidation Judiciaire S. A. André Citroën (1939), conditions de concordat, Etude d'emprunt obligatoire Société Suisse, Bon de rompu

01/01/1939 - 31/12/1971

Dossier Ecrit

Terrains, acquisition : accords

01/01/1939 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

Correspondance

01/01/1945 - 31/12/1950

Dossier Ecrit

Paris 15 Locations Sudac + Bail, plans

01/01/1947 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Contrats et Licence Panhard Simca Industrie (Protocole d'accord) Procès Citroën/ American Ball Bearing Company (1950-1960)

01/01/1950 - 31/12/1973

Dossier Ecrit

Procès du Rostu 1961 à 1964 PSA DJ de MontroyRapport du Conseil d'Administration 1950

01/01/1950 - 31/12/1964

Dossier Ecrit

Contrats de licences périmés, factures, règlements : Suivi de contrats

01/01/1956 - 31/12/1970

Dossier Ecrit

Rennes Ventes Immobilières

01/01/1957 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Comité Central d'Entreprise : procès-verbaux, comptes rendus, documentation

01/01/1957 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

Documentation : Master Prototype Production CAMS. Correspondance avec CAM Technology Inc.

01/01/1960 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

Loc Ventes Location- Vente (Correspondances, référé, contrats, bail,

01/01/1961 - 31/12/1973

Dossier Ecrit

928 (N° dossier?) Emprunt Citroën U. S Dollars 1967Statuts S. A André Citroën 1965procès verbal de l'Assemblée du 4 juillet 1963Prospects définitif 1967

01/01/1963 - 31/12/1967

Dossier Ecrit

Terrains- Bail résilié- Cession d'actions

01/01/1964 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Locations Province- Baux résiliés

01/01/1964 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

DR Bordeaux, Boulogne s/mer, Marcq en Baroeul, Rennes- Ventes et baux résiliés- contentieux immobiliers

01/01/1964 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Accord Citroën Peugeot Argentine 1964 à 1967

01/01/1964 - 31/12/1967