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Société
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Dossier Ecrit
ECIA Valentigney, extension de bâtiment : permis de construire .
01/01/1992 - 31/12/1993
Cette archive n’a pas encore été numérisée !
ECIA Crevin, extension de bâtiment : permis de construire .
ECIA Cernay, extension du bâtiment de stockage : permis de construire .
ECIA Cernay, extension de bâtiment et auvent : permis de construire .
01/01/1993 - 31/12/1993
ECIA Cernay, extension de bâtiment : permis de construire .
ECIA Beaulieu, réfection de bâtiment : permis de construire .
01/01/1991 - 31/12/1992
ECIA Hénin Beaumont, création atelier peinture : permis de construire .
01/01/1991 - 31/12/1991
ECIA Bavans, local Sprinkler : permis de construire .
01/01/1993 - 31/12/1994
ECIA Audincourt, bâtiment et sanitaire : permis de construire.
ECIA Bavans, réfection de bâtiment : déclaration de travaux .
ECIA Mandeure, démolition de bâtiment démolition : déclaration de travaux .
AP CPS Sochaux, rénovation partielle façades est et ouest : déclaration de travaux.
AP CPS Sochaux, rénovation partielle toiture : déclaration de travaux n° 93M0001.
AP CPS Sochaux, modification façade pour aménagement : déclaration de travaux .
AP CPS Sochaux, modification accès bâtiment carrosserie : déclaration de travaux.
01/01/1992 - 31/12/1992
AP CPS Sochaux, pose châssis vitrés façade est : déclaration de travaux.
AP CPS Sochaux, installation cheminée : déclaration de travaux.
SFME, construction de bâtiment servitude : permis de construire.
01/01/1982 - 31/12/1982
SFME, station d'épuration : permis de construire.
01/01/1983 - 31/12/1984
SFME, bureaux : permis de construire.