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Dossier Ecrit
Remises des médailles du travail : allocutions de Paul Panhard.
01/01/1958 - 31/12/1964
Cette archive n’a pas encore été numérisée !
Conflit social de 1936 : circulaire de la section syndicale des techniciens; rapport du président de la cour des comptes; correspondance avec les syndicats et d'autres entreprises pour retrouver du travail aux salariés licenciés; coupures de presse; photographies
01/01/1936 - 31/12/1937
Cotisations syndicales : arrêtés; décret.
01/01/1944 - 31/12/1944
Section Syndicale Panhard : compte rendu d'activité du Comité d'Établissement.
01/01/1946 - 31/12/1946
Ecole d'apprentissage : note.
Stages militaires Panhard : diplômes vierges.
Moteurs Daimler, litige Panhard-Louise Levassor.- Brevets déposés par Gottlieb Daimler.
01/01/1882 - 31/12/1898
Moteurs Daimler, litige Panhard-Louise Levassor.- Procès : procès verbaux, arrêts du Tribunal de Commerce, actes notariés, plaidoiries, cessions de licences de brevets, calcul des redevances, notes, correspondance.
01/01/1897 - 31/12/1952
Carburateur et frein, contrefaçon de MM Charley et Jellineck : expertise, correspondance.
01/01/1904 - 31/12/1904
Litige avec le client américain Rosenbaum, retard de livraison : correspondance avec le concessionnaire Outhenin-Chalandre.
01/01/1904 - 31/12/1905
Litige Panhard-Mr Bercot, accident [affaire non jugée] : correspondance.
01/01/1912 - 31/12/1912
Brevet de l'infrastructure VLL (Véhicule léger de liaison);litige Panhard-Barentyi.- Demandes de brevetage en Amérique et en Angleterre : correspondance, brevets, plans, photographies.
01/01/1952 - 31/12/1955
Brevet de l'infrastructure VLL (Véhicule léger de liaison);litige Panhard-Barentyi.- Documentation technique : plans, photographies, brevets, coupures de presse.
01/01/1939 - 31/12/1965
Brevet de l'infrastructure VLL (Véhicule léger de liaison);litige Panhard-Barentyi.- Argumentation Panhard : notes, correspondance.
01/01/1954 - 31/12/1966
01/01/1956 - 31/12/1962
Brevet de l'infrastructure VLL (Véhicule léger de liaison);litige Panhard-Barentyi.- Procédure : requête aux fins de saisie-contrefaçon, procès verbaux, assignation, jugement.
01/01/1961 - 31/12/1962
Carrosserie en aluminium, litige Panhard-Grégoire.- Contentieux : brevet, correspondance, notes
01/01/1941 - 31/12/1974
Carrosserie en aluminium, litige Panhard-Grégoire.- Documentation technique : photographies, notes, plans techniques, correspondance.
01/01/1943 - 31/12/1949
Projet junior, litige Panhard-Société industrielle Aéronautique et Automobile : études, notes, plans, brevets, bons de commande, factures, coupures de presse, photographies, correspondance.
01/01/1951 - 31/12/1955
Homologation des véhicules : fiches des mines.
01/01/1899 - 31/12/1967
