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Registre de communication plans : V78000 à V78999
08/05/1928 - 30/07/1928
Cette archive n’a pas encore été numérisée !
Registre de communication plans : V79000 à V79999
30/07/1928 - 23/10/1928
Registre de communication plans : V80000 à V80999
25/10/1928 - 24/01/1929
Registre de communication plans : V81000 à V81999
24/01/1929 - 06/05/1929
Registre de communication plans : V82000 à V82999
06/05/1929 - 02/07/1929
Registre de communication plans : V83000 à V83999
27/07/1929 - 24/09/1929
Inventaire numérique des plans : n° 115880 à 118408
03/12/1937 - 29/11/1938
Registre de communication plans : V84000 à V84999
05/09/1929 - 13/02/1930
Registre de communication plans : V85000 à V85999
13/02/1930 - 14/06/1930
Registre de communication plans : V86000 à V86999
14/06/1930 - 14/11/1930
Registre de communication plans : V87000 à V87999
14/11/1930 - 25/05/1931
Registre de communication plans : V88000 à V88999
25/03/1931 - 04/06/1931
Registre de communication plans : V89000 à V89999
06/06/1931 - 14/09/1931
Registre des demandes de plans.
01/01/1965 - 31/12/1977
Inventaire numérique des plans : n° 118409 à 120934
29/11/1938 - 05/07/1939
Inventaire numérique des plans : n° 120935 à 123357
18/07/1939 - 10/06/1940
Examen et modification des plans, notes se rapportant aux numéros des plans : n° 360000 à 372999
01/01/1962 - 31/12/1962
Examen et modification des plans, notes se rapportant aux numéros des plans : n° 373000 à 375999
01/01/1963 - 31/12/1963
Examen et modification des plans, notes se rapportant aux numéros des plans : n° 376000 à 381561
01/01/1964 - 31/12/1965
Inventaire numérique des plans : n° V1 à V2531.
22/07/1903 - 12/02/1905