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Société
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Dossier Ecrit
Office départemental des pupilles de la nations, élection des représentants des sociétés de secours mutuels de Terre-Blanche : élection.
01/01/1933 - 31/12/1933
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Sociétés de secours mutuel, distinctions honorifiques : notices de demande de récompense, notes, correspondance.
01/01/1926 - 31/12/1944
Société de secours mutuel de Terre-Blanche : statuts, comptes rendus de réunions, correspondance.
01/01/1853 - 31/12/1952
Société de secours mutuel de Terre-Blanche, modification des statuts : extraits du registre des délibération assemblée générale du 6 février 1891
01/01/1891 - 31/12/1891
Société de secours mutuel de Terre-Blanche, modification des statuts : extraits du registre des délibération assemblée générale du 5 février 1886 : statuts
01/01/1886 - 31/12/1886
Société de secours mutuel de Terre-Blanche, mouvement du personnel : tableaux
01/01/1876 - 31/12/1909
Sociétés de prévoyance de Terre-Blanche [caisse de retraite, caisse de secours, caisse d'appui mutuel en cas de décès ], situation financière : tableau récapitulatif
01/01/1899 - 31/12/1907
Société de secours mutuel des usines Peugeot et Cie de Pont-de-Roide : statuts, registre de délibération des assemblées générales : statuts, note
01/01/1938 - 31/12/1971
Société de secours mutuel des Cycles Peugeot de Beaulieu : statuts, correspondance
01/01/1938 - 31/12/1961
Société mutualiste d'entreprises de Sochaux : statuts
01/01/1951 - 31/12/1951
Société anonyme des Automobiles Peugeot, accords d'entreprise avec les syndicats : livret.
01/01/1957 - 31/12/1957
Institution de retraite complémentaire des agents de maîtrise et assimilés de la Société des Automobiles Peugeot : statuts
01/01/1960 - 31/12/1960
Institution de retraite et de prévoyance du personnel des Automobiles Peugeot : statuts
01/01/1958 - 31/12/1958
Institution de retraite et de prévoyance du personnel des Automobiles Peugeot : modification des statuts et du règlement
01/01/1959 - 31/12/1959
Institution de retraite complémentaire des ingénieurs et cadres de la Société des automobiles Peugeot : règlement et statuts
Retraite Peugeot : barème des allocations pour le personnel ayant un coefficient hiérarchique inférieur à 300.
01/01/1950 - 31/12/1950
Retraite Peugeot, nouveau régime pour les contremaîtres, chefs d'atelier et assimilés : note.
01/01/1953 - 31/12/1953
Automobiles Peugeot, retraites : délibération du Conseil d'administration, statuts, documentation interne.
01/01/1919 - 31/12/1988
Sociétés de secours mutuel pour les usines Peugeot, changement de raisons sociales : statuts, extraits de circulaire, de délibérations, correspondance
01/01/1866 - 31/12/1960
Société mutualiste "Mutuelles-Décès du personnel Employé des Usines Peugeot : extraits des statuts
01/01/1955 - 31/12/1955
