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Dossier Ecrit

Société Huntley et Palmers.- Terrain, vente : acte notarié

01/01/1856 - 31/12/1925

Dossier Ecrit

Documentation technique et contrat de réparation/entretien, élaboration et exploitation par les enseignants : correspondance, notes manuscrites, photographie, rapport d'expertise, contrat d'entretien, facture, tarifs

01/01/1972 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Campagne de rattrapage et correction technique : correspondance, photographie, rapport d'expertise, manuel de réparation

01/01/1973 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Immobilier, vente et achat : acte notarié, procès-verbal de conseil d'administration, correspondance, notes manuscrites, convention, plan parcellaire, cession fonds

01/01/1978 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Assurance vie des cadres et véhicules de service : correspondance

01/01/1954 - 31/12/1958

Dossier Ecrit

Sochaux Sprint, publication : correspondance, revue

01/01/1946 - 31/12/1951

Dossier Ecrit

Caisse de secours mutuels, travailleurs à domicile et femmes de militaires sous les drapeaux : correspondance, statuts, note d'information

01/01/1948 - 31/12/1958

Dossier Ecrit

Site de Sochaux.- Local archives, organisation et fonctionnement : règlement

01/01/1956 - 31/12/1956

Dossier Ecrit

Dossier de personnel [FLO à FLO] : fiche d'observations, récapitulatif de rémunération, contrat de travail, demande de candidature, demande de mutation, certificat de travail, suivi du temps de travail, certificat médical

01/01/1937 - 31/12/1938

Dossier Ecrit

Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès-verbal de conseil d'administration, correspondance, notes manuscrites, résultats financiers, journal officiel, résolution, rapport des commissaires, convention, convocation, acte notarié

01/01/1961 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

Assemblée générales ordinaires et extraordinaires : procès-verbal de conseil d'administration, correspondance, notes manuscrites, résultats financiers, journal officiel, résolution, rapport des commissaires, convocation, acte notarié, convention

01/01/1957 - 31/12/1961

Dossier Ecrit

Compagnie Européenne de Construction de Moteurs Automobiles.- Moteur rotatif, dépôt de brevet et cession de licence : correspondance, notes manuscrites, contrat de concession exclusive, documentation

01/01/1971 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Compagnie Européenne de Construction de Moteurs Automobiles, dissolution de la société : liste des actionnaires, compte d'exploitation, acte notarié, rapport des commissaires, correspondance, notes manuscrites

01/01/1978 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Circulaires commerciales

01/01/1940 - 31/12/1969

Dossier Ecrit

Société René Gillet et Cie.- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès-verbal d'assemblée générale, journal officiel, acte notarié, convocation, bilan comptable

01/01/1916 - 31/12/1965

Dossier Ecrit

Société automobile du jeu de Paume, dépôt des statuts et assemblées générales ordinaires et extraordinaires : acte notarié, statuts, dépôt au greffe du tribunal, feuille de présence, notes manuscrites, journal officiel, pouvoir, rapport du commissaire aux comptes, rapport du conseil d'administration

01/01/1932 - 31/12/1955

Dossier Ecrit

Société automobile du jeu de Paume.- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : dépôt au greffe du tribunal, feuille de présence, notes manuscrites, journal officiel, pouvoir, rapport du commissaire aux comptes, rapport du conseil d'administration, compte d'exploitation, résolution, statuts

01/01/1955 - 31/12/1969

Dossier Ecrit

Société automobile du jeu de Paume.- Conseil d'administration, et assemblées générales extraordinaires ordinaires : registre de présence, registre des procès-verbaux, registre des procès-verbaux, registre des délibérations

01/01/1932 - 31/12/1969

Dossier Ecrit

Société automobile du jeu de Paume.- Conseil d'administration et assemblées générales ordinaires : délibération du conseil d'administration, rapport du commissaire aux comptes, procès-verbal d'assemblée générale, statuts, correspondance, journal officiel, bilan comptable

01/01/1962 - 31/12/1969

Dossier Ecrit

Baux, résiliations : bail à loyer, correspondance, notes manuscrites, acte notarié

01/01/1957 - 31/12/1981