45827 archives correspondent à votre recherche

Dossier Ecrit

Immobilier.- Usines de Dijon et Saint-Etienne, CPS Colonie de vacances : permis de construire.

01/01/1969 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Immobilier.- Société de Fonderie et de Mécanique de l'Est, modifications : permis de construire.

Dossier Ecrit

Immobilier.- DICOMA, Peugeot Cycles Argenteuil et Mandeure, Société Mécanique du Haut Rhin à Saint-Louis : permis de construire.

01/01/1977 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

Immobilier.- Usines Vesoul et La Garenne : permis de construire.

01/01/1973 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Immobilier, SMAN à Trith : permis de construire.

01/01/1980 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Immobilier.- Centre informatique Bessoncourt, Centre de Production Sochaux, Centre Poissy, SIAP Marseille : permis de construire.

01/01/1988 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

Immobilier.- Centre Poissy, ECIA Bavans, GEFCO Ennery et Melin, CPS Sochaux et Exincourt : permis de construire.

01/01/1989 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIAL Toulouse Mirail et GEFCOTOUR Montbéliard, travaux : déclarations de travaux.

01/01/1990 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

Immobilier.- St Didier Automobile et SCA Dijon, travaux : permis de construire.

01/01/1971 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIASO Mérignac et Bordeaux, SIA Roc Noir et SIA Montbéliard : permis de construire.

01/01/1979 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIAO Orvault et SIA Languedoc, travaux : permis de construire.

01/01/1976 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Immobilier.-SIAN Caen, Peugeot Cycles Romilly et Bavans : permis de construire.

01/01/1985 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Immobilier.- SFME, travaux : permis de construire.

01/01/1983 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIA La Goulette et Succursale La Garenne, travaux : permis de construire.

01/01/1969 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIA Rixheim et SIAN Caen, travaux : permis de construire.

01/01/1978 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1980 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1977 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1972 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1968 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1982 - 31/12/1983