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Dossier Ecrit

Belchamp, agrandissement du centre des essais : permis de construire.

01/01/1969 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

SIAB Chalezeule, construction bâtiment commercial : permis de construire

01/01/1979 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

SIAB Chalezeule, construction hall réception : permis de construire.

01/01/1979 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Vaucluse Automobiles, extension d'un atelier de réparation auto : permis de construire n°89997.

01/01/1979 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

SIAO Orvault, bâtiment bureaux centre de formation : permis de construire.

01/01/1980 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Succursale de Montbéliard, modifications de façades : permis de construire n°88515.

01/01/1979 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

SCA Chenove, construction d'un bâtiment : permis de construire.

01/01/1988 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Usine de Vesoul, construction magasin de pièces détachées : plan attachés au permis de construire.

01/01/1974 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

Usine de Vesoul, clôture centre protection incendie : autorisation de clôturer.

01/01/1984 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Usine de Vesoul, magasins sud quai enseigne : permis de construire.

01/01/1985 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

Usine de Vesoul, extension N30 : permis de construire.

01/01/1987 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

Usine de Vesoul, DPR extension 4ème phase : permis de construire.

01/01/1979 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

GEFCO Marckolsheim, extension : permis de construire.

01/01/1984 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

SFME, extension alvéoles stockage : permis de construire.

01/01/1984 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

SFME, locaux sociaux et tennis : permis de construire.

01/01/1985 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

SFME, bureaux : permis de construire.

01/01/1985 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

SFME, construction du parachèvement, moulage, fusion et outillage : permis de construire.

01/01/1979 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Usine de Vesoul, construction magasin de pièces détachées, bureaux, locaux et annexe : permis de construire.

01/01/1978 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

Usine de Vesoul, extension du bâtiment RHS : permis de construire.

01/01/1977 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Usine Vesoul, construction de 56 logements ZAC de Vaivre : permis de construire.

01/01/1979 - 31/12/1980