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Dossier Ecrit

Dossiers immobiliers.- Voies collectrices de l'échangeur de Montbéliard Sud (Exincourt), accès au domaine des AP : assainissement, drainage, estimation, terrassement, chaussées, généralités (1973) . Plans d'infrastructure A36 (1975) . Déplacement d'un feeder de Belfort à Exincourt.

01/01/1973 - 31/12/1975

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MSTG/EDIR.- Courrier chrono départ n°001 à 600. [boîte 1/2] .

01/01/1996 - 31/12/1996

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Evolution des bâtiments d'usine CPS, dossiers annuels : plans, rapports.

01/01/1978 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

UCS/M : demande d'investissement [boîte 1/2] .

01/01/1999 - 31/12/1999

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Usine de Bart : plans

01/01/1970 - 31/12/1970

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Dossiers immobiliers.- Etudes sur les capacités des parking (1974-1988) .

01/01/1974 - 31/12/1988

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SFA : dossiers divers

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Emprunt à taux variable : dossier de suivi

01/01/1983 - 31/12/1983

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Conférence de presse de M. Jean-Paul Parayre, 24 septembre 1980 : allocution

01/01/1980 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Emprunt obligataire : notice d'information

01/01/1975 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Notice d'emprunt 6% : brochures

01/01/1970 - 31/12/1970

Dossier Ecrit

Emprunt OBSA

01/01/1983 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Impôt de solidarité nationale, estimation valeur des actions : correspondances

01/01/1950 - 31/12/1950

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Opérations de regroupement Nord, Lorraine, Provence, Sud : correspondance, bordereaux de transfert, succession

01/01/1950 - 31/12/1950

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Bordereaux transfert d'actions

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Actes Administratifs - Lotissements Forges Audincourt - Démolitions Sochaux - AP/ADID Avenue des Alliés - Immobilier Valentigney Audincourt Voujeaucourt

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Sochaux transactions immobilières diverses

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Montbéliard, réalisations.

01/01/1960 - 31/12/1980

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Réalisations Exincourt

01/01/1953 - 31/12/1977

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Sochaux, cessions et achats .