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Dossier Ecrit

Engrenages et Réducteurs contre Alsthom : dossier de contentieux affaire P400 (réducteurs défaillants)

01/01/1983

Dossier Ecrit

Exercice PSA 87 Revue fiduciaire 1983 à 1984, Exercices PSA et Automobiles Peugeot 1984 à 1988 (Documentation)

01/01/1983 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

Règlement FNE/Norme. Liste DDTE (Direction Départementale), inventaire, problème paie, fin du GNC, établissement et dépôt des listes nominatives, inventaire GNC. règlements FNE.

01/01/1984 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Chrono DCGF/FC 41 400 à 41 699 Organigramme (toutes directions) 88/89Correspondance : facturation, taxe d'apprentissage, attestation, organisation de la Sogedac

01/01/1985 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

Budget. Levallois. Suivi des reclassements, conventions de reclassement, période d'essai, chômage

01/01/1986 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

Rapport de certification par bâtiment. Bureau Veritas Certificat annuel de vérification d'installation électriques Usine Citroën Reims.

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Dossier mission étranger. Epoque des points de mission

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Election des Prud'hommes. Déclaration nominative des salariés, Eligibilité, correspondance interne sur organisation

01/01/1987 - 31/12/1992

Dossier Ecrit

Rapport de certification par bâtiment. Bureau Veritas. Certificat annuel de vérification d'installation électriques Usine Citroën Reims.

01/01/1988 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

Exposé des mesures de prévention mis en place au profit des établissements de la région parisienne, demande de ristourne sur cotisation accidents de trajets

01/01/1989 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

Rungis, Villeurbanne, Chamalières, Gardanne, St Chamond, Rueil-Malmaison, Trappes : baux immobiliers

01/01/1989 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

(M. Gaury) Notes d'organisation Etats (volumes) France Export 1991Organigramme Direction Commerciale (1989), demandes d'autorisation d'heures supplémentaires

01/01/1989 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

Courrier aux représentants du personnel mandatés

01/01/1989 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Dossiers généraux. Aulnay. Elections CHSCT, prêt de personne, aménagement

01/01/1991 - 31/12/1992

Dossier Ecrit

Exposé des mesures de prévention mis en place au profit des établissements de la région parisienne, demande de ristourne sur cotisation accidents de trajets

01/01/1992 - 31/12/1995

Dossier Ecrit

Moyens du CHSCT/Procès verbal de constat. Aulnay. Prélèvement sur paie, compensation, Urssaf, ¿

01/01/1992 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

Courrier aux représentants du personnel/Sanctions disciplinaires

01/01/1993 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

Correspondance à l'Inspection du Travail

01/01/1993 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

Exposé des mesures de prévention mis en place au profit des établissements de la région parisienne, demande de ristourne sur cotisation accidents de trajets

01/01/1995 - 31/12/1997

Dossier Ecrit

Analyse des dépenses ponctuelles par génération de véhicule étude 1995 étude 1996

01/01/1995 - 31/12/1996