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Dossier Ecrit

Aquitainauto, documents sociaux : décisions d'assemblées, statuts, bilans

01/01/1965 - 31/12/1965

Dossier Ecrit

Échange des actions Panhard et Levassor, CPGA, regroupement des obligation 3 1/2% 1936 : circulaire aux actionnaires, commission aux banques

01/01/1965 - 31/12/1965

Dossier Ecrit

Tirage au sort de 1934, bons décennaux 7 1/2% 1926 : liste des titres remboursables

01/01/1926 - 31/12/1934

Dossier Ecrit

Emprunt national 5% 1956, rente 3 1/2% 1952, caisse autonome de la reconstruction, émissions d'obligations, remboursement d'obligation par tirage au sort, concordat 1935 : prospectus

01/01/1935 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Forges de Froncles et Vraincourt SA, augmentation de capital 1947 : état des souscriptions, prospectus, correspondance avec les souscripteurs

01/01/1947 - 31/12/1947

Dossier Ecrit

Assemblée Générale Extraordinaire du 5 juillet 1935 : texte des résolutions

01/01/1935 - 31/12/1935

Dossier Ecrit

Forges de Froncles et Vraincourt SA, traité de concordat de 1924 : procès verbal de vérification et d'affirmation de créances, liquidation judiciaire : jugement du tribunal de commerce

01/01/1924 - 31/12/1924

Dossier Ecrit

Liquidation judiciaire, créances chirographiques usines Chausson, Michelin

01/01/1935 - 31/12/1941

Dossier Ecrit

Gestion de titres : correspondance avec les actionnaires

01/01/1931 - 31/12/1961

Dossier Ecrit

André Citroën SA et Forges de Froncles et Vraincourt SA.- Demandes de renseignements, réclamations : correspondance avec les actionnaires

01/01/1949 - 31/12/1961

Dossier Ecrit

Enregistrement à la caisse centrale des sociétés : déclaration des revenus des titres d'emprunts négociables

01/01/1968 - 31/12/1968

Dossier Ecrit

Enregistrement à la caisse centrale des sociétés : déclaration des revenus des titres d'emprunts négociables

01/01/1955 - 31/12/1955

Dossier Ecrit

SCEMM, actions : dossier de gestion

01/01/1950 - 31/12/1959

Dossier Ecrit

Augmentation de capital 1956 : dossier de suivi, calendrier, prospectus

01/01/1956 - 31/12/1956

Dossier Ecrit

Augmentation de capital 1952 : dossier de suivi, prospectus, répartition des actions, notice, avis aux actionnaires

01/01/1952 - 31/12/1953

Dossier Ecrit

Augmentation de capital 1955 : dossier de suivi, prospectus, répartition des actions, notice, correspondance avec le notaire et la banque

01/01/1955 - 31/12/1955

Dossier Ecrit

Augmentation de capital 1946 : dossier de suivi, prospectus, notice

01/01/1946 - 31/12/1946

Dossier Ecrit

Émissions d'obligations 1948 à 1962 : dossier de suivi, prospectus, correspondance avec la banque

01/01/1948 - 31/12/1962

Dossier Ecrit

Regroupement d'actions : dossier de suivi

01/01/1949 - 31/12/1949

Dossier Ecrit

Achèvement des opérations de regroupement : dossiers de suivi

01/01/1959 - 31/12/1959