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Dossier Ecrit

Immobilier.- Centre Poissy, ECIA Bavans, GEFCO Ennery et Melin, CPS Sochaux et Exincourt : permis de construire.

01/01/1989 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIAL Toulouse Mirail et GEFCOTOUR Montbéliard, travaux : déclarations de travaux.

01/01/1990 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

Immobilier.- St Didier Automobile et SCA Dijon, travaux : permis de construire.

01/01/1971 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIASO Mérignac et Bordeaux, SIA Roc Noir et SIA Montbéliard : permis de construire.

01/01/1979 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIAO Orvault et SIA Languedoc, travaux : permis de construire.

01/01/1976 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Immobilier.-SIAN Caen, Peugeot Cycles Romilly et Bavans : permis de construire.

01/01/1985 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Immobilier.- SFME, travaux : permis de construire.

01/01/1983 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIA La Goulette et Succursale La Garenne, travaux : permis de construire.

01/01/1969 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Immobilier.- SIA Rixheim et SIAN Caen, travaux : permis de construire.

01/01/1978 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1980 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1977 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1972 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1968 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

GEFCO (Groupages de l'Est et de Franche-Comté).- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports des commissaires aux comptes, délibérations du Conseil d'administration, annonces légales, correspondance.

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Société Industrielle et Commerciale des Automobiles Peugeot.- Assemblées générales extraordinaires, augmentation et réduction de capital : actes notariés, conventions de fusions, procès verbaux, rapports, annonces légales, correspondance.

01/01/1967 - 31/12/1968

Dossier Ecrit

Automobiles Peugeot.- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapport annuel, statuts, actes notariés, annonces légales, correspondance.

01/01/1968 - 31/12/1969

Dossier Ecrit

Automobiles Peugeot.- Assemblées générales ordinaires : procès verbaux, rapports annuels, rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes, annonces légales, correspondance.

01/01/1969 - 31/12/1971

Dossier Ecrit

Automobiles Peugeot.- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : procès verbaux, rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes, actes notariés, annonces légales, correspondance.

01/01/1971 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

Automobiles Peugeot.- Assemblées générales ordinaires : procès verbaux, rapports du Conseil d'Administration, du Directoire et des commissaires aux comptes, bilans comptables, annonces légales, correspondance.

01/01/1973 - 31/12/1973

Dossier Ecrit

Automobiles Peugeot.- Assemblées générales ordinaires : procès verbaux, rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes, observations du Directoire, bilans comptables, annonces légales, correspondance.

01/01/1974 - 31/12/1974