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Dossier Ecrit

Salons et expositions, projets pour l'année 1984 : correspondance, brochures d'information, invitations.

01/01/1980 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Colonies de vacances.- Ile d'Yeu, acquisition, aménagement, vente de terrains : conventions, attestations, actes de vente, plans, correspondance (1966-1985); Belle Ile : plan d'occupation des sols, plans (1977); Saint Jean de Monts, acquisition, aménagement, vente de terrains : cadastre, conventions, plans, correspondance (1963-1989); Longeville, acquisition, aménagement, prêt de terrains : actes de vente, plans, correspondance (1961-1990).

01/01/1966 - 31/12/1966

Dossier Ecrit

Société RAVI, acquisition, aménagement, location, vente de terrains : actes de vente, actes d'acquisition, contrats de location, conventions, plans, correspondance.

01/01/1960 - 31/12/1960

Dossier Ecrit

Colonie de vacances, Bussang : actes de vente, actes de prêt, plans, correspondance.

01/01/1962 - 31/12/1962

Dossier Ecrit

Réalisations à Héricourt, état de lieux et location : récapitulatifs des biens immobiliers, actes de vente, plans, correspondance

01/01/1967 - 31/12/1967

Dossier Ecrit

Biens immeubles dans divers communes, acquisition, vente, cession de terrains : actes de vente, plans, correspondance.

01/01/1967 - 31/12/1967

Dossier Ecrit

Réalisations à Montbéliard, acquisition de biens immeubles : actes de vente, actes d'échanges, plans, correspondance.

01/01/1960 - 31/12/1960

Dossier Ecrit

Société RAVI, vente et location de terrains : actes de vente, contrats de location, plans, correspondance.

01/01/1962 - 31/12/1962

Dossier Ecrit

Colonie de vacances, Maîche : contrat de location, actes de ventes, plans, correspondance.

01/01/1954 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Réalisations à Sochaux, cessions et achats : actes de vente, plans, correspondance.

Dossier Ecrit

Groupement Urbain du Pays de Montbéliard.- Logements sociaux, construction et aménagement : publicité, inventaire des terrains, plans, correspondance.

01/01/1988 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

Bureaux GEFCO Sochaux, aménagement : documentation relative au mobilier de bureau Hermann Miller, programmes spécifiques de fonctionnement des bureaux. [boîte 2/2]

01/01/1980 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Réalisations à Sochaux, achats, cessions échanges : actes de vente, factures, plans, correspondance.

01/01/1953 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Réalisations à Sochaux, acquisition, aménagement et vente de terrains : devis, actes de vente, états de frais, plans, correspondance.

01/01/1949 - 31/12/1956

Dossier Ecrit

Réalisations à Vieux-Charmont, acquisition et cession de terrains : rapports, actes d'acquisition, actes d'échanges, plans, correspondance.

01/01/1951 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Colonies de vacances.- Belle Ile, acquisition et vente de terrains : conventions, actes de ventes, factures, avis de comptabilité, certificat de demande d'urbanisme, plans, correspondance (1963-1984); Augérans, vente de terrains : actes de vente, extrait du JO, cadastre, contrats, plans, correspondance (1954-1988); Chambley, construction, vente de terrains : cadastre, contrat, carte postale, plans, correspondance (1970-1989); Amondans, acquisition, location, exploitation du terrain : actes de vente, plans, contrat, factures, correspondance (1963-1988); Saint Jean de Monts, exploitation du terrain : correspondance (1974-1978).

01/01/1950 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

Lancement 604 France-Europe-Amérique, performances : compte-rendu, schéma, plan technique, correspondance; homologation : synthèse d'étude, correspondance.

01/01/1974 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

Circulaires Commerciales

01/01/1966 - 31/12/1966

Dossier Ecrit

Circulaires Commerciales

01/01/1967 - 31/12/1967

Dossier Ecrit

Circulaires Commerciales

01/01/1968 - 31/12/1968