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Thème
Société
Date de début
Date de fin
Brochures commerciales, documents techniques et institutionnels
Piece Ecrit
10/11/2014 - 10/11/2014
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Action de 125 nouveaux francs; capital de la société (FRF) : 227 500 000
Obligations à 6% (1928) n°100001 à 110000 : registre.
01/01/1928 - 31/12/1928
Dossier Ecrit
Football Club Sochaux Montbéliard. - Organisation de rencontres de football professionnel, législation : règlement, tableau récapitulatif, note.
Société des Usines Chausson. - Engagements de la Société Automobiles Chenard&Walcker vis-à-vis d'Automobiles Peugeot, garantie de caution solidaire : acte notarié, délibération du Conseil d'administration, correspondance.
12/06/1946 - 10/03/1948
Association pour le plein emploi des salariés dans l'industrie : correspondance administrative, délibérations du Conseil d'Administration, statuts, registres des modifications.
25/05/1959 - 08/04/1974
Chrysler France [devenu Talbot]. - Conseil de surveillance, réunions : convocations, ordres du jours, procès-verbaux, correspondance, notes.
28/12/1978 - 04/11/1980
Chrysler France [devenu Talbot], assemblées générales ordinaires et extraordinaires : ordre du jour, projet de résolution, procès-verbaux, rapports, mémo, notes internes, correspondance.
27/12/1979 - 03/02/1980
Chrysler France. - Augmentation de capital, contre-garantie à PSA : note interne.
05/03/1979 - 30/11/1979
Chrysler France. - Filiale liechtensteinoise Expa S.A, liquidation : notes internes, correspondance.
02/04/1979 - 16/01/1980
Automobiles Peugeot. - SNCF, exploitation des wagons à double plancher : contrats, accord tarifaire, convention et avenants.
16/05/1956 - 12/05/1967
Automobiles Peugeot. - Carrosserie 303, propriété des droits : acte notarié, plans attestés par un huissier, correspondance.
26/05/1951 - 02/06/1951
Chrysler France [devenu Talbot], - Accords entre MATRA, Chrysler et SIMCA : projets de protocole d'accord, protocoles d'accord, avenants aux protocoles d'accords, contrat de licence et d'assistance technique, correspondance.
11/12/1969 - 28/11/1979
Automobiles Peugeot. - Conventions pour le dépôt des brevets, accords avec Inter Technique : correspondance ; accord avec la Publicité française : correspondance.
02/09/1942 - 29/06/1964
Automobiles Peugeot. - Ventes de moteurs, accords avec CGM (Compagnie Générale des Moteurs) et CLM (Compagnie Lilloise des Moteurs) : conventions, correspondance.
20/01/1953 - 15/03/1971
Automobiles Peugeot, fourniture de matériel à l'armée de l'air : correspondance avec le ministère de la Défense et des Forces Armées.
25/07/1955 - 18/09/1958
Automobiles Peugeot. - Seconde guerre mondiale, confiscation des profits illicites : jugement indiquant qu'aucune confiscation aura lieu.
29/11/1946 - 29/11/1946
Chrysler Europe. - Structure, étude : rapports, organigrammes, circulaire, journal interne, notes.
31/08/1978 - 13/11/1978
Chrysler Europe. - Organisation financière, activité de change : note interne
21/12/1979 - 21/12/1979
Chrysler Europe. - Structure de distribution : rapports, notes internes.
19/01/1979 - 22/06/1979