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Dossier Ecrit

Relevés climatiques mensuels

01/01/1964 - 31/12/1971

Dossier Ecrit

Inondations à Peugeot Sochaux : plan des points de nivellement, relevés hydrométriques (avril 1990)

01/01/1990 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

IC.- Parc véhicules neufs à Etupes, demande d'autorisation de remblaiement : dossier technique, plans, études, rapport

01/01/1981 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

I.C.- Dépôts de produits inflammables et non inflammables, suppression du bâtiment S40 et transfert de produits dans les bâtiments EX01 et M74 : dossier technique, étude d'impact, plans

01/01/1988 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

I.C.- Déplacement des groupes turbo-alternateurs mixtes : dossier technique, plans

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment S61, extension pour permettre la distribution d'essence et gazole pour les véhicules soumis aux essais anti-pollution : dossier technique, plans, correspondance avec la Préfecture

01/01/1988 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment S35, modification du stockage et de la distribution d'hydrocarbures : dossier techniques, plans, correspondance avec la Préfecture

01/01/1988 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment M21, déclaration de stockage et de distribution de carburant : dossier technique, correspondance avec la Préfecture, plans

01/01/1990 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment EX70, nouveau stockage d'hydrocarbures : dossier technique, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

I.C.- Musée Aventure Peugeot, installation de la climatisation dans la salle de conférence et le hall d'entrée : plans, correspondance avec la Préfecture

01/01/1998 - 31/12/1998

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment contrôle QS/GQT (S39), dépôt enterré et installation de liquides inflammables : plans, correspondance avec la Préfecture

01/01/1978 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment M41, travaux de magnésium avec dépôts de déchets : récépissé de déclaration, arrêt préfectoral, plans, correspondance

01/01/1990 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment M9, installation d'une cabine de huilage par pulvérisation de pièces en tôle : dossier techniques, plans

01/01/1990 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment M03, installation d'une activité de dégraissage et de protection de pièces en tôle : dossier technique, plans, correspondance avec la Préfecture

01/01/1990 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

Site de Sochaux.- Création d'un stockage de solvants EX18 : dossier technique, plans

01/01/1986 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

I.C.- Nouvel Atelier des laques : dossier technique, plans, études

01/01/1987 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

I.C.- Atelier des fonds : études, plans, correspondance avec la préfecture

01/01/1991 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment M53, centrale laque accessoires : plans, dossier technique

01/01/1989 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

I.C.- Fonderie, unité de grenouillage pour carter-cylindres : dossier technique, plans

01/01/1989 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

I.C.- Atelier de traitement de fonds, exploitation. Chaudière n°3, transformation. Fabrication et traitement d'amortisseurs, extension de activités : dossier technique de demande d'autorisation

01/01/1994 - 31/12/1994