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Société
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Dossier Ecrit
Affiches du journal Officiel Quotidien
01/01/1929 - 31/12/1943
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CA, conseil, assemblées
01/01/1961 - 31/12/1970
Indenor (Industrielle de l'Est et du Nord) : assemblée générale ordinaire
Usine de Bart : plans (35.14)
01/01/1985 - 31/12/1985
Aménagement de la circulation rue de l'étang : plans, correspondance (1989-1990). Aménagement divers dans l'usine : plans (1975-1978). MV, aménagement : plans (1992). (5. 8)
01/01/1975 - 31/12/1992
Effectifs, évolution : listing, graphique (1987-1988) (5. 6)
01/01/1987 - 31/12/1988
Bâtiment EX95, cessation des activités : correspondance, dossier technique (35. 15)
01/01/1998 - 31/12/1999
Exincourt, super Est, assainissement, acquisition de terrain, vente, location : plans, acte de vente, bail, correspondance (35. 16)
01/01/1972 - 31/12/1997
Bâtiment EX95, vente du bâtiment : rapport de recherche d'amiante, propositions d'acquisition, plans (35. 19)
01/01/1989 - 31/12/1999
Agglomération de Montbéliard, enquête de circulation : synthèse (5. 16)
01/01/1993 - 31/12/1999
PMT : plan d'investissement, liste des investissements accordées
01/01/1988 - 31/12/1988
UCS : demande d'investissement
01/01/1996 - 31/12/1996
RSH, QS : demandes d'investissements ajournées
UTS : demande d'investissement
STGS, QS, DCPS, DTIT : demande d'investissement
01/01/1997 - 31/12/1997
STGS, UCS : demande d'investissement
STGS : demande d'investissement
UPRS : demande d'investissement