Réinitialiser
Recherche
Type d'élément
Thème
Société
Date de début
Date de fin
Dossier Ecrit
UCS : demande d'investissement
01/01/1998 - 31/12/1998
Cette archive n’a pas encore été numérisée !
UMS/MON : demande d'investissement
UPES, QS, DRSH, DCPG : demande d'investissement
01/01/1995 - 31/12/1995
UTS : demande d'investissement
UFIS : demande d'investissement
01/01/1996 - 31/12/1997
STGS : demande d'investissement
DTII : demande d'investissement
Indenor (Industrielle de l'Est et du Nord) : patente et foncier; contrôle fiscal
01/01/1960 - 31/12/1965
APAVE et Mines, contrôle : certificats et comptes rendus
01/01/1984 - 31/12/1984
Certificat d'épreuve d'appareils à vapeur échangeurs
01/01/1973 - 31/12/1973
Certificat d'épreuve d'appareils à gaz Propane : rapport de visite
01/01/1972 - 31/12/1974
Certificat d'épreuve d'appareils à gaz comprimé (cuves déclassées)
01/01/1972 - 31/12/1978
Installations à énergie thermique : visite périodique, examens approfondis
01/01/1974 - 31/12/1979
Installations à énergie thermique : plan, schéma de production de la vapeur de la centrale thermique Allan
01/01/1974 - 31/12/1974
Automoto : divers
Investissement hors enveloppe : listing
01/01/1993 - 31/12/1993
Installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration : fiches de déclaration d'intervention à Sochaux Bart, Belchamp et autres sites, n°201 à 249
01/01/1976 - 31/12/1980
Législation relative à l'énergie : fiche n°4 et 5 (années 1980)
Législation relative à l'énergie : fiche n°6 à 12 B (années 1980)
