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Dossier Ecrit

Équilibrage, montage et cadencement, ACT : comptes rendus de réunion, notes

01/01/1997 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

MV, ACT : comptes rendus, notes

01/01/1997 - 31/12/1998

Dossier Ecrit

Indenor (Industrielle de l'Est et du Nord) : BIC, exercice 61 et 62

01/01/1961 - 31/12/1962

Dossier Ecrit

MV, ACT : comptes rendus, notes

01/01/1997 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

I. C.- Traitement thermique du bâtiment UMS, modification de la chaîne de traitement de surface : dossier technique, plans

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

I. C.- Usine de Belchamp (Bat VA24), remplissage et de distribution de carburants : dossier technique

01/01/1997 - 31/12/1997

Dossier Ecrit

I. C.- Suppression d'activités classées : correspondance, plans, dossiers techniques

01/01/1975 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

I. C.- Béthoncourt et Bessoncourt, installation de combustion et de réfrigération : plans, notes, consignes, correspondance

01/01/1972 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

I. C.- QS, installation d'un banc de contrôle et de réglage de la pollution des moteurs de véhicules : arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

I. C.- UMS/N, traitement thermique : dossier technique, correspondance préfecture, plans

01/01/1980 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

I. C.- Audincourt, dépôt de produits inflammables : plans, dossier technique

01/01/1973 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

I. C.- Sites divers : plans, dossiers techniques

01/01/1980 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

I. C.- Suppression d'activités classées : correspondance, plans, dossiers techniques

01/01/1975 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

I. C.- UCS, diverses installations : dossiers techniques, plans

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

I. C.- UCS, diverses installations : dossiers techniques, plans

01/01/1979 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

I. C.- Suppression d'activités classées : correspondance, plans, dossiers techniques

01/01/1976 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

I. C.- Succursale du pays de Montbéliard (station service M71), modification de l'installation de distribution de liquides inflammables; installation de distribution de gaz combustibles liquéfiés : dossier technique, plans, correspondance

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

I. C.- UES et Fonderie, diverses installations : données techniques, plans

01/01/1979 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

I. C.- PEVS (Bâtiments S35 et S68), installation de distribution de carburant; contrôle et protection des voitures; plans, données techniques

01/01/1978 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

I. C.- Décharges de Bart et Audincourt, déclassement des installations : données techniques, plans

01/01/1978 - 31/12/1984