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Dossier Ecrit

CPS.- Rejet de déchet : bilan de la DRIR

01/01/1982 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

I. C.- Création d'un parc de véhicules neufs en zone d'Etupes : notes, plans, études

01/01/1981 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

Manipulation et stockage de produits dangereux : notes, consignes

01/01/1984 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Respect de l'environnement : règlement sanitaire, rapport de la DRIRE, législation, journal interne. UFIS, explosion : rapport d'expertise (4 septembre 1981)

01/01/1981 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

I. C.- Citernes enterrées de liquides inflammables, mise en conformité : dossiers techniques, documentation

01/01/1979 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

I. C.- Bâtiment Ex6 Sochaux, extension du dépôt aérien de fuel-oil domestique : dossier technique, plans, coupure de presse

01/01/1979 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

Usine de Bart.- Cessation d'activités : plan de désactivation, note sur la lutte contre les inondations, dossier de réhabilitation, photos [voir DOS2008RE-00003] .

01/01/1993 - 31/12/1997

Dossier Ecrit

I. C.- Usine de Bart (Bâtiment BA02), contrôle de la qualité des eaux souterraines : rapport d'Antea

01/01/1998 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

Usine de Bart.- Cessation d'activités : notes internes, plans, photos, correspondance avec DRIRE et la préfecture, arrêtés préfectoraux

01/01/1993 - 31/12/1997

Dossier Ecrit

Usine de Bart.- Cessation d'activités : rapport du STC, rapport Antea "diagnostic et vulnérabilité du site de Bart"

01/01/1995 - 31/12/1997

Dossier Ecrit

I. C.- Usine de Bart, installations diverses : données techniques, plans, correspondance avec la préfecture

01/01/1976 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Utilisation du gaz et de l'eau : documentation

01/01/1977 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

STCS : rapport sur CPS et l'environnement industriel. Institut de recherches hydrauliques : rapport sur CPS ""Essais pilotes de définition du schéma d'épuration des effluents de traitement des fonds. Entretien général : rapport sur l'état d'avancement du projet de dépollution des eaux. STC : bilan de dépollution des eaux. STC, gestion des déchets : relevés annuels, rapports. PS : offre technique de la SOREPA ""Centre de transfert des matières valorisables"".

01/01/1977 - 31/12/1997

Dossier Ecrit

CPS, dépollution : études, consignes pour le contrôle des rejets, analyse, bilan

01/01/1975 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Sté des Automobiles Peugeot, schéma directeur de dépollution du Centre de Sochaux : rapport d'Ecopol. I. C.- Le ""Patouillet à Audincourt, exploitation d'un dépôt de liquide inflammable et cessation d'activité : correspondance, plans. I. C.- Béthoncourt, exploitation d'une chaufferie et d'un dépôt de fuel lourd : récépissé de déclaration. I. C.- Etupes et Exincourt, exploitation d'une décharge : arrêtés préfectoraux, plans.

01/01/1973 - 31/12/1992

Dossier Ecrit

I. C.- Belchamp, exploitation d'un banc d'essais moteurs supplémentaires (bâtiment VA13) : plans, correspondance, dossier technique; bancs endurance et anti-pollution : dossier technique, plans. CPS, dépôt de liquide inflammable dans la bâtiment 540.

01/01/1972 - 31/12/1996

Dossier Ecrit

Gestion des déchets : résultats, étude d'impact des déchets

01/01/1992 - 31/12/1998

Dossier Ecrit

Méthodes de montage (moteur 112) .

Dossier Ecrit

Dépenses investissement résultat plus 2, 03 pourcent : listing.

01/09/1989 - 01/12/1989

Dossier Ecrit

Logistique (dossier M. Dudouet) .- Automobile Citroën et Peugeot : diagnostic de la logistique commerciale par Brossard consultant industrie. Indicateurs logistiques pour les délais de production. IPC.

01/01/1984 - 31/12/1990