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Dossier Ecrit

I. C.- UES et UMS, installations diverses

01/01/1976 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

CPS.- Rejet des déchets, projet de décharge : notes, synthèse, études, plans, correspondance

01/01/1979 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

I. C.- Décharge de Bart, enquête géologique : notes, plans

01/01/1974 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

I. C.- Projet de décharge des sables de fonderie usés et des déchets en vue de création d'un parc de véhicules neufs en zone d'Etupes : études, données techniques, plans

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

I. C.- Décharge Etupes Exincourt, exploitation et cessation d'activités : plans, données techniques, correspondance

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

SFA : constitution d'apport, dissolution, crédit national

Dossier Ecrit

I. C.- STCS, diverses installations : données techniques, plan

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

I. C.- Installations diverses : données techniques, plans

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

I. C.- UCS, installations diverses : données techniques, plans

01/01/1975 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

I. C.- UCS et UFIS, installations diverses : données techniques, plans

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Comité d'entreprise, association culturelle du personnel des automobiles Peugeot "La Cité" : correspondant au comité d'entreprise, comptes rendus de réunion, rapports des activités, dossier de démolition du bâtiment abritant l'association, presse

01/01/1968 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

I. C.- Bâtiment EX95, cessation d'activités classées : données techniques, rapport d'Antéa sur les eaux souterraines, correspondance, notes.

01/01/1972 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

Communications sur Peugeot et l'environnement, suivi : journaux internes, communiqués, presse

01/01/1996 - 31/12/1997

Dossier Ecrit

Communications sur Peugeot et l'environnement, suivi : journaux internes, communiqués, presse

01/01/1998 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

I. C.- Redevances et taxes. Eléments radioactifs : notes internes, consignes.

01/01/1980 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

Inondations : statistique, plans

01/01/1982 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Usine de Sochaux et Bart.- Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, aide à l'élimination de déchets : factures, redevance pour la pollution

01/01/1986 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

Usine de Bart.- S. A Travaux publics et Ingénierie de Ligny le Châtel, mission de conseil à l'exploitation d'ouvrages de dépollutions industrielles : rapport de visite

01/01/1985 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

DRIRE (Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement) : correspondance

01/01/1988 - 31/12/1994

Dossier Ecrit

Dépollution des eaux : correspondance avec la DRIR, rapport annuel, déclarations mensuelles des déchets

01/01/1984 - 31/12/1985