45831 archives correspondent à votre recherche

Dossier Ecrit

Société automobile du jeu de Paume.- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : dépôt au greffe du tribunal, feuille de présence, notes manuscrites, journal officiel, pouvoir, rapport du commissaire aux comptes, rapport du conseil d'administration, compte d'exploitation, résolution, statuts

01/01/1955 - 31/12/1969

Dossier Ecrit

Société automobile du jeu de Paume.- Conseil d'administration, et assemblées générales extraordinaires ordinaires : registre de présence, registre des procès-verbaux, registre des procès-verbaux, registre des délibérations

01/01/1932 - 31/12/1969

Dossier Ecrit

Société automobile du jeu de Paume.- Conseil d'administration et assemblées générales ordinaires : délibération du conseil d'administration, rapport du commissaire aux comptes, procès-verbal d'assemblée générale, statuts, correspondance, journal officiel, bilan comptable

01/01/1962 - 31/12/1969

Dossier Ecrit

Baux, résiliations : bail à loyer, correspondance, notes manuscrites, acte notarié

01/01/1957 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Terrain, acquisition : extrait du registre des délibérations du conseil d'administration, correspondance, reçu, dessin, promesse de vente

01/01/1958 - 31/12/1958

Dossier Ecrit

Marques Sibe, Sibel, Sibeliten et Sibelius, dépôts : correspondance, titre de dépôt de brevet, décret, monogramme, journal

01/01/1920 - 31/12/1942

Dossier Ecrit

Reclassement difficile, licenciement : correspondance, curriculum vitae

01/01/1958 - 31/12/1959

Dossier Ecrit

Modèle de sacoche pour cyclomoteur, dépôt de modèle : correspondance, pouvoir, dessin

01/01/1960 - 31/12/1960

Dossier Ecrit

Société Industrielle des bois de l'Est et des landes, exploitation des coupes de bois, association en participation avec la société Worms : contrat, correspondance, inventaire, bilan, facture

01/01/1946 - 31/12/1946

Dossier Ecrit

Usine Terrot de Dijon, affermage et location à INDENOR : extrait du registre des délibérations du conseil d'administration, procès-verbal de conseil d'administration, convention, bail à loyer, note d'information, correspondance, notes manuscrites

01/01/1958 - 31/12/1961

Dossier Ecrit

Rachat d'actifs de la société Terrot par INDENOR : procès-verbal de conseil d'administration, expertise, correspondance, note d'information, notes manuscrites, inventaire

01/01/1959 - 31/12/1960

Dossier Ecrit

Moteur TMD, fabrication sous licence en Argentine et en Yougoslavie : convention, projet de contrat, notes manuscrites, contrat d'exclusivité, correspondance, notes manuscrites

01/01/1960 - 31/12/1963

Dossier Ecrit

Pièces de rechange, dépôt de la marque "I" pour le poinçonnage : correspondance, dessin, notes manuscrites

01/01/1959 - 31/12/1959

Dossier Ecrit

ACTIONS DE LA CATEGORIE A ET B

01/01/1928 - 31/12/1928

Dossier Ecrit

Bilans et pièces comptables, procès verbaux d'assemblées générales, balances des comptes généraux, correspondance.

Dossier Ecrit

FEUILLE DE PRESENCE - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE : dossiers

01/01/1946 - 31/12/1946

Dossier Ecrit

Société Industrielle d'Exploitation des Bois de l'Est.- Comité d'entreprise, désignation d'un expert : correspondance

01/01/1955 - 31/12/1955

Dossier Ecrit

Bureaux, sous location par S.A.P à S.I.B.E.L.L.E : contrat, correspondance

01/01/1954 - 31/12/1954

Dossier Ecrit

Commande de pièces 203, majoration des prix par S.B.E.L.L.E : correspondance

01/01/1953 - 31/12/1953

Dossier Ecrit

Compte courant, ouverture : correspondance

01/01/1958 - 31/12/1958