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Dossier Ecrit

Société Tunisienne de Distribution Automobile.- Conseils d'administration et assemblées générales : statuts, procès-verbal d'assemblée générale, procès-verbal de conseil d'administration, feuille de présence, correspondance, bilan financier, rapport du conseil d'administration

01/01/1955 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Société Tunisienne de Distribution Automobile.- Conseils d'administration et assemblées générales : procès-verbal d'assemblée générale, procès-verbal de conseil d'administration, feuille de présence, correspondance, bilan financier, rapport du conseil d'administration, journal officiel

01/01/1959 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Société Nouvelle pour l'Etude et le Développement de l'Industrie Automobile.- Constitution et Conseils d'administration : statuts, procès-verbal de conseil d'administration, correspondance, rapport du conseil d'administration

01/01/1974 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

GEFCO.- Bureaux de Roissy Fret, acquisition; suivi : acte notarié, statuts, correspondance

01/01/1979 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

S.O.F.I.B. (Société Financière de Banque)- Concessionnaires, prêts [L à Q] : contrat, acte notarié, correspondance

01/01/1974 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

S.O.F.I.B. (Société Financière de Banque)- Concessionnaires, prêts [D à I] : correspondance, acte notarié

01/01/1975 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

S.O.F.I.B - Concessionnaires, prêts [Région parisienne et étranger] : correspondance, acte notarié

01/01/1974 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

S.O.F.I.B. (Société Financière de Banque)- Concessionnaires, prêts [A à C] : contrat, acte notarié, correspondance

01/01/1973 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

S.O.F.I.B. (Société Financière de Banque)- Concessionnaires, prêts [R à Z] : contrat, acte notarié, correspondance

01/01/1972 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Hansom Cycles, rachat et changement de dénomination; augmentation de capital : contrat, accord, statuts, compte-rendu de réunion, note interne

01/01/1974 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Création d'une filiale de distribution au Brésil (Alterosa Industrias Mecanicas S/A) : statuts; correspondance

01/01/1973 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

Contentieux avec des clients aux Etats-Unis, incidents avec des bicyclettes : correspondance

01/01/1973 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Inspecteurs commerciaux.- Contrat type d'embauche, modifications de certaines clauses : projet de contrat, note interne, correspondance

01/01/1935 - 31/12/1959

Dossier Ecrit

Courses cyclistes.- Coureurs, contentieux et protection sociale, directeur sportif, projet de contrat d'embauche : circulaire, projet de contrat, correspondance, notes

01/01/1938 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Filiales étrangères, subvenions d'équilibre : correspondance

01/01/1978 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

La Maison du Cycle.- Augmentation de capital, assemblée générale et Conseil d'Administration : correspondance, note interne, rapport du conseil d'administration, procès-verbal d'assemblée générale

01/01/1977 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Concessionnaires, projets de contrat : correspondance

01/01/1975 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Esso et BP, contrat de préconisation : correspondance, contrat

01/01/1971 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

Cycles Peugeot United Kingdom, création, demande de découvert : statuts, résolution, documentation, correspondance

01/01/1972 - 31/12/1973

Dossier Ecrit

Cycles Peugeot Italia SPA, création, augmentation de capital : statuts, procès-verbal de conseil d'administration, correspondance

01/01/1972 - 31/12/1975