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Dossier Ecrit
GEFCO Exincourt, bureaux : permis de construire.
01/01/1974 - 31/12/1975
Cette archive n’a pas encore été numérisée !
GEFCO Poissy, construction d'un bâtiment industriel : permis de construire.
01/01/1980 - 31/12/1983
SMAN Trith Saint-Léger, construction d'un bâtiment administratif : permis de construire.
01/01/1981 - 31/12/1981
SMAN Trith Saint Léger, construction de Bâtiment usinage, montage et traitement thermique : permis de construire.
01/01/1979 - 31/12/1979
CPS Colonies de Vacances d'Amondans, modifications extérieures des locaux : permis de construire .
01/01/1979 - 31/12/1981
Usine Saint-Etienne, agrandissement des ateliers : permis de construire.
01/01/1969 - 31/12/1974
Usine de Dijon, aménagement entrée lentillères : permis de construire.
01/01/1976 - 31/12/1976
Usine de Dijon, aménagement annexes techniques lentillères : permis de construire.
Usine Dijon, annexes sanitaires Voltaire : permis de construire.
01/01/1979 - 31/12/1980
SFME, extension stockage : permis de construire
01/01/1985 - 31/12/1985
SFME, entretien général : permis de construire
01/01/1980 - 31/12/1980
SFME, modification centrale fluide : permis de construire.
01/01/1980 - 31/12/1984
SFME, transformation groupe sanitaire : permis de construire.
01/01/1983 - 31/12/1984
Cycles à Mandeure, construction d'un bâtiment : dossier de demande de permis de construire
01/01/1977 - 31/12/1977
Société Mécanique du Haut-Rhin à Saint Louis, agrandissement d'un secteur de montage : dossier de demande de permis de construire.
01/01/1978 - 31/12/1978
Cycles Peugeot à Argenteuil, construction d'un auvent : permis de construire n° 73527.
01/01/1978 - 31/12/1979
Diffusion Commerciale Auxiliaire (DICOMA), escalier de secours : permis de construire.
ECIA Audincourt, démolition : permis.
01/01/1993 - 31/12/1993
ECIA Mandeure, démolition d'une chaufferie : permis