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Dossier Ecrit

Belchamp, construction d'une chambre aéroclimatique : permis de construire.

01/01/1985 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

CES Belchamp Voujeaucourt, modification du restaurant : permis de construire.

01/01/1978 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

CES Belchamp, bâtiment gardien et accueil : permis de construire.

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

CES Belchamp Voujeaucourt, labo essai et mécanique : permis de construire.

01/01/1974 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

SIAA Angers, modification façade ouest : déclaration de travaux.

01/01/1992 - 31/12/1992

Dossier Ecrit

FCSM Stade Bonal, création issues de secours complémentaires : déclaration de travaux.

01/01/1992 - 31/12/1992

Dossier Ecrit

FCSM Stade Bonal, création accès nord-ouest : déclaration de travaux n° 93K0028.

01/01/1993 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

FCSM Stade Bonal, création escalier de secours pour supporters équipe adverse : déclaration de travaux.

01/01/1993 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

SIA Mulhouse, création local stockage et préparation peinture : déclaration de travaux.

01/01/1993 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

ECIA Valentigney, extension de bâtiment : permis de construire .

01/01/1992 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

ECIA Crevin, extension de bâtiment : permis de construire .

01/01/1992 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

ECIA Cernay, extension du bâtiment de stockage : permis de construire .

01/01/1992 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

ECIA Cernay, extension de bâtiment et auvent : permis de construire .

01/01/1993 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

ECIA Cernay, extension de bâtiment : permis de construire .

01/01/1992 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

ECIA Beaulieu, réfection de bâtiment : permis de construire .

01/01/1991 - 31/12/1992

Dossier Ecrit

ECIA Hénin Beaumont, création atelier peinture : permis de construire .

01/01/1991 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

ECIA Bavans, local Sprinkler : permis de construire .

01/01/1993 - 31/12/1994

Dossier Ecrit

ECIA Audincourt, bâtiment et sanitaire : permis de construire.

01/01/1993 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

ECIA Bavans, réfection de bâtiment : déclaration de travaux .

01/01/1993 - 31/12/1993

Dossier Ecrit

ECIA Mandeure, démolition de bâtiment démolition : déclaration de travaux .

01/01/1993 - 31/12/1993