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Dossier Ecrit

Accès au CPS par RN°437, projet : plans (6.1)

01/01/1999 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

Assemblée Générale Extraordinaire de 1972 et 1975

01/01/1972 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Assemblée Générale Ordinaire : comptes rendus, rapport, résolution

01/01/1969 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

L'Immobilière de Valentigney, Beaulieu et Terre-Blanche.- Assemblées Générales 1975, 1976 : procès verbal des délibérations; titres en vrac, dossier actionnaires; registre des transferts de titres

Dossier Ecrit

L'Immobilère d'Audincourt : action nominative de 100 F : carnet de souches - 1 à 2700

01/01/1898 - 31/12/1899

Dossier Ecrit

L'Immobilière de Valentigney, Beaulieu et Terre-Blanche : actions, certificats d'actions, prêt immobilier, AGE du 16 septembre 1912

01/01/1900 - 31/12/1953

Dossier Ecrit

Portefeuilles détenus par Automobiles Citroën, Automobiles Peugeot, Peugeot SA : certificats nominatifs d'actions

01/01/1969 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Dividendes actions PSA, Cycles, AOP, CGM, TERROT : feuilles comptables

Dossier Ecrit

Société Champenoise de participations.- Assemblée Générale Ordinaire dossiers complets

01/01/1969 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

Compte-rendu conseils d'administration

01/01/1929 - 31/12/1957

Dossier Ecrit

Augmentation de capital : correspondance, souscription

01/01/1959 - 31/12/1959

Dossier Ecrit

Affiches du journal Officiel Quotidien

01/01/1929 - 31/12/1943

Dossier Ecrit

CA, conseil, assemblées

01/01/1961 - 31/12/1970

Dossier Ecrit

Indenor (Industrielle de l'Est et du Nord) : assemblée générale ordinaire

Dossier Ecrit

Usine de Bart : plans (35.14)

01/01/1985 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

Aménagement de la circulation rue de l'étang : plans, correspondance (1989-1990). Aménagement divers dans l'usine : plans (1975-1978). MV, aménagement : plans (1992). (5. 8)

01/01/1975 - 31/12/1992

Dossier Ecrit

Effectifs, évolution : listing, graphique (1987-1988) (5. 6)

01/01/1987 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

Bâtiment EX95, cessation des activités : correspondance, dossier technique (35. 15)

01/01/1998 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

Exincourt, super Est, assainissement, acquisition de terrain, vente, location : plans, acte de vente, bail, correspondance (35. 16)

01/01/1972 - 31/12/1997

Dossier Ecrit

Bâtiment EX95, vente du bâtiment : rapport de recherche d'amiante, propositions d'acquisition, plans (35. 19)

01/01/1989 - 31/12/1999