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Société
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Dossier Ecrit
APAVE et Mines, contrôle : certificats et comptes rendus
01/01/1984 - 31/12/1984
Cette archive n’a pas encore été numérisée !
Certificat d'épreuve d'appareils à vapeur échangeurs
01/01/1973 - 31/12/1973
Certificat d'épreuve d'appareils à gaz Propane : rapport de visite
01/01/1972 - 31/12/1974
Certificat d'épreuve d'appareils à gaz comprimé (cuves déclassées)
01/01/1972 - 31/12/1978
Installations à énergie thermique : visite périodique, examens approfondis
01/01/1974 - 31/12/1979
Installations à énergie thermique : plan, schéma de production de la vapeur de la centrale thermique Allan
01/01/1974 - 31/12/1974
Automoto : divers
Investissement hors enveloppe : listing
01/01/1993 - 31/12/1993
Installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration : fiches de déclaration d'intervention à Sochaux Bart, Belchamp et autres sites, n°201 à 249
01/01/1976 - 31/12/1980
Législation relative à l'énergie : fiche n°4 et 5 (années 1980)
Législation relative à l'énergie : fiche n°6 à 12 B (années 1980)
Sécurité incendie, aménagements : devis, demandes de crédits
01/01/1983 - 31/12/1986
Sté Erberus Guinard, systèmes de sécurité : rapport de visite et de maintenance
01/01/1980 - 31/12/1985
Assurance incendie bâtiment : rapport d'estimation
01/01/1983 - 31/12/1983
Système incendie, portes coupe-feu et extincteurs automatiques : rapports de vérification
01/01/1979 - 31/12/1987
Sécurité incendie, aménagements : plans, dossier technique
01/01/1979 - 31/12/1980
Sécurité incendie, aménagements : plans, dossier technique (dossier abîmé par l'eau)
01/01/1985 - 31/12/1985
CTA, fonctionnement des installations : plans techniques (dossiers abîmés par l'eau)
01/01/1982 - 31/12/1982
