149001 archives correspondent à votre recherche

Dossier Ecrit

Bilan mensuel 31/12/76; rapport expert-comptable

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Automoto : divers

Dossier Ecrit

Indenor (Industrielle de l'Est et du Nord) : impôt, taxe sur CA

Dossier Ecrit

Canal Grand gabarit, déviation de l'A36 : plan, correspondance, documentation (32. 2)

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Déviation de l'Allan : enquête parcellaire, plans (32. 1)

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Aménagements des espaces verts : plans (26.1)

01/01/1976 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Usine de Bart, cessation d'activités : dossier location de bâtiment, recherche d'amiante, enquête sur la requalification du site, vente de bâtiments

01/01/1996 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

Usine de Bart, cessation d'activités : dossier de maintien d'une conduite d'eau industrielle et potable et location des bâtis : correspondance, plans, certificats d'urbanisme

01/01/1996 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

Usine de Bart, cessation d'activités : étude hydraulique, étude sur l'environnement, correspondance, procès-verbaux de réunion, certificat d'urbanisme, plans

01/01/1995 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

Accès au CPS par RN°437, projet : plans (6.1)

01/01/1999 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

Assemblée Générale Extraordinaire de 1972 et 1975

01/01/1972 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Assemblée Générale Ordinaire : comptes rendus, rapport, résolution

01/01/1969 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

L'Immobilière de Valentigney, Beaulieu et Terre-Blanche.- Assemblées Générales 1975, 1976 : procès verbal des délibérations; titres en vrac, dossier actionnaires; registre des transferts de titres

Dossier Ecrit

L'Immobilère d'Audincourt : action nominative de 100 F : carnet de souches - 1 à 2700

01/01/1898 - 31/12/1899

Dossier Ecrit

L'Immobilière de Valentigney, Beaulieu et Terre-Blanche : actions, certificats d'actions, prêt immobilier, AGE du 16 septembre 1912

01/01/1900 - 31/12/1953

Dossier Ecrit

Portefeuilles détenus par Automobiles Citroën, Automobiles Peugeot, Peugeot SA : certificats nominatifs d'actions

01/01/1969 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Dividendes actions PSA, Cycles, AOP, CGM, TERROT : feuilles comptables

Dossier Ecrit

Société Champenoise de participations.- Assemblée Générale Ordinaire dossiers complets

01/01/1969 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

Compte-rendu conseils d'administration

01/01/1929 - 31/12/1957

Dossier Ecrit

Augmentation de capital : correspondance, souscription

01/01/1959 - 31/12/1959