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Dossier Ecrit

I. C.- UMS/N, traitement thermique : dossier technique, correspondance préfecture, plans

01/01/1980 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

I. C.- Audincourt, dépôt de produits inflammables : plans, dossier technique

01/01/1973 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

I. C.- Sites divers : plans, dossiers techniques

01/01/1980 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

I. C.- Suppression d'activités classées : correspondance, plans, dossiers techniques

01/01/1975 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

I. C.- UCS, diverses installations : dossiers techniques, plans

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

I. C.- UCS, diverses installations : dossiers techniques, plans

01/01/1979 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

I. C.- Suppression d'activités classées : correspondance, plans, dossiers techniques

01/01/1976 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

I. C.- Succursale du pays de Montbéliard (station service M71), modification de l'installation de distribution de liquides inflammables; installation de distribution de gaz combustibles liquéfiés : dossier technique, plans, correspondance

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

I. C.- UES et Fonderie, diverses installations : données techniques, plans

01/01/1979 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

I. C.- PEVS (Bâtiments S35 et S68), installation de distribution de carburant; contrôle et protection des voitures; plans, données techniques

01/01/1978 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

I. C.- Décharges de Bart et Audincourt, déclassement des installations : données techniques, plans

01/01/1978 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

I. C.- UES et UMS, installations diverses

01/01/1976 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

CPS.- Rejet des déchets, projet de décharge : notes, synthèse, études, plans, correspondance

01/01/1979 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

I. C.- Décharge de Bart, enquête géologique : notes, plans

01/01/1974 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

I. C.- Projet de décharge des sables de fonderie usés et des déchets en vue de création d'un parc de véhicules neufs en zone d'Etupes : études, données techniques, plans

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

I. C.- Décharge Etupes Exincourt, exploitation et cessation d'activités : plans, données techniques, correspondance

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

SFA : constitution d'apport, dissolution, crédit national

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I. C.- STCS, diverses installations : données techniques, plan

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

I. C.- Installations diverses : données techniques, plans

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

I. C.- UCS, installations diverses : données techniques, plans

01/01/1975 - 31/12/1980