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Dossier Ecrit

SIA Rixheim, ZAC de La Rotonde, construction bâtiment K 6ème tranche : permis de construire.

01/01/1978 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

SIAN Caen, boulevard Detolle, extension abris voitures : permis de construire.

01/01/1980 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

SIAN Caen, boulevard Detolle, extension : permis de construire.

01/01/1983 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

SIAN Caen, extension MPR : permis de construire.

01/01/1985 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

SIA Rixheim, ZAC de La Rotonde, 5ème tranche : permis de construire.

01/01/1977 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

SIA Rixheim, ZAC de La Rotonde, création centre commercial : permis de construire.

01/01/1979 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

SIA Dompierre sur Bresbre, construction d'un pavillon : demande de permis de construire.

01/01/1982 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

AP Le Palais-Belle Ile camp de vacances, surélévation : permis de construire refusé.

01/01/1984 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

AP Le Palais-Belle Ile camp de vacances, modification de la toiture : permis de construire n° 83Y2442.

01/01/1983 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

SMAN à Thrith, construction des servitudes 1 et 2 : permis de construire.

01/01/1980 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Sman à Trith, modificatif quais usinage et montage : permis de construire.

01/01/1982 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

GEFCO Siège, construction des bureaux : permis de construire.

01/01/1971 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

GEFCO Nanterre, construction d'un bâtiment industriel : permis de construire.

01/01/1981 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

GEFCO Gap, modification de façade et aménagement intérieur : permis de construire.

01/01/1976 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

GEFCO Grand Quenvilly, extension des bureaux : permis de construire.

01/01/1982 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

CPS Exincourt, aménagement de l'ex-Superest : permis de construire.

01/01/1972 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

CPS Montbéliard, mise au carré forge : permis de construire.

01/01/1972 - 31/12/1972

Dossier Ecrit

CPS Sochaux, construction du bâtiment mécanique est : permis de construire.

01/01/1973 - 31/12/1973

Dossier Ecrit

CPS Sochaux, construction du foyer des Ukrainiens : permis de construire.

01/01/1975 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

PMTC Mandeure, extension du bâtiment 206 : permis de construire.

01/01/1990 - 31/12/1991