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Dossier Ecrit

Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BRO à BUZ] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.

01/01/1934 - 31/12/1947

Dossier Ecrit

Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BRA à BRI] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.

01/01/1934 - 31/12/1947

Dossier Ecrit

Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BOU à BOZ] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.

01/01/1934 - 31/12/1948

Dossier Ecrit

Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BOS à BOU] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.

01/01/1931 - 31/12/1946

Dossier Ecrit

Centre de La Garenne, dossiers du personnel [CHA à CLA] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.

01/01/1927 - 31/12/1946

Dossier Ecrit

Centre de La Garenne, dossiers du personnel [CHA] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.

01/01/1930 - 31/12/1946

Dossier Ecrit

Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BOI à BOR] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.

01/01/1934 - 31/12/1946

Dossier Ecrit

Talbot Italia : délibérations et procès verbaux du Conseil d'Administration, statuts, bilan comptable, correspondance.

01/01/1976 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

NORVEGE NORSK CITROEN, Conseils d'Administrations : protocoles [en norvégien et en français ], correspondance.

01/01/1980 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Société Industrielle des Scies de Valentigney (SCIVAL), création et assemblées générales : procès verbaux, circulaires.

01/01/1981 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Société Industrielle et Commerciale Française d'Outillage (SICFO), création et assemblées générales : procès verbaux, circulaires.

01/01/1981 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Peugeot Outillage Electrique (POE), création et assemblées générales : procès verbaux, circulaires.

01/01/1981 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

MIR INTERNATIONAL - Forges de Montécheroux, assemblées générales : procès-verbaux.

01/01/1970 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

MIR INTERNATIONAL (Matériel Industriel Roumailhac) - FORGE DE MONTECHEROUX, assemblées générales : procès-verbaux.

01/01/1973 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Cité du Plan, aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : contrats, permis de construire, demandes d'agrément, demandes de primes, procès-verbaux, compte-rendu de réunion, plans, photographies, correspondance, documentation.

01/01/1969 - 31/12/1973

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Cité du Plan, aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : contrats, procès-verbaux, dénonciation de contrat, compte-rendu de réunion, états des lieus, plans, négatifs, photographies, correspondance.

01/01/1969 - 31/12/1970

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Résultats financiers : bilans, comptes rendus de réunions du Comité Directeur, comptes de résultat, calendriers de paiement.

01/01/1981 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Cité du Plan, aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : procès-verbaux de constat, états des lieux, plans, négatifs, photographies, correspondance.

01/01/1970 - 31/12/1970

Dossier Ecrit

DFC Règlement judiciaires. Règlements juridiques : reçus, pouvoir bancaire, extrait du registre de commerce, factures, correspondances, avis de débits.

01/01/1973 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Prêts SOFIB (Société Financière de Banque) projets. Prêts aux concessionnaires : contrats, convention de créations de comptes courants, correspondance.

01/01/1979 - 31/12/1985