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Dossier Ecrit

Prêts SOFIB (Société Financière de Banque) projets. Prêts aux concessionnaires : contrats, cautions, procédure d'hypothèque, projets d'accord, organigramme, tableaux d'amortissements des frais, correspondance.

01/01/1984 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Prêts SOFIB (Société Financière de Banque) projets. Prêts aux concessionnaires : contrats, correspondance.

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Peugeot Motors of America- Pièce pour le marché américain : réglementation et études de marché.

01/01/1980 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

DFC Règlement judiciaires. Règlements juridiques : décisions de tribunal, factures, correspondances, avis de débits.

01/01/1975 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Organes mécaniques, achat et vente Peugeot-Citroën : dossier de barème des prix, dossier de révision des prix.

01/01/1994 - 31/12/1994

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD [Article 5 sur 6]. Organes mécaniques, achat et vente à Peugeot-Citroën : prix de cession, correspondance.

01/01/1997 - 31/12/1998

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Organes mécaniques, achat et vente à Peugeot-Citroën : prix de cession, liste de produits vendables, correspondance.

01/01/1998 - 31/12/1998

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Organes mécaniques, achat et vente à Peugeot-Citroën : prix de cession, liste de produits vendables, correspondance.

01/01/1989 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Organes mécaniques, achat et vente à Peugeot-Citroën : prix de cession, liste de produits vendables, correspondance.

01/01/1979 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

Peugeot Motors of America- Pièce pour le marché américain : réglementation et études de marché.

01/01/1980 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Cité du Plan, état des lieux avant aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : protocole d'accord, recours, arrêtés, facture, contrat, procès verbal d'assemblée générale, permis de construire, règlements, plans, correspondance.

01/01/1962 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Zone III, état des lieux avant aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : devis, contrats, factures, rapports d'expertise, plans, négatifs, photographies, correspondance.

01/01/1970 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Javel Citroën. Siège social de Javel, liquidations des astreintes : tableaux récapitulatifs, compte rendu de réunion, presse, correspondance.

01/01/1977 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Javel Citroën. Projet d'implantation boulevard Victor Hugo : recueil des actes administratifs, protocoles d'accord, tableaux récapitulatifs, comptes rendus de réunion, demande de permis de construire, notes, documentation, presse, correspondance.

01/01/1981 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Javel Citroën. Terrain "Javel", vente par Automobiles Citroën : règlement d'un contentieux, protocole d'accord, tableaux, plans, presse, correspondance; rectification des limites de terrain : acte rectificatif, plan, correspondance; problèmes fiscaux : documentation pratique; construction du siège de Javel : cahier des charges; transfert juridique : projet de construction, comptes rendus de visite, correspondance.

01/01/1977 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Javel Citroën. Siège social de Javel, marchés publics : acte d'engagement, contrat de maîtrise d'¿œuvre, cahier des clauses particulières, analyse de la proposition des maîtres d'¿œuvre, convention, correspondance, notes; locaux : baux de location; acquisition de terrains par l'Agence Foncière et technique de la Région Parisienne : acte d'acquisition, presse, correspondance; projet d'implantation boulevard Victor Hugo : permis de construire, attestation de dépôt de dossier, correspondance.

01/01/1968 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Javel Citroën. Siège social Citroën, Transfert Javel-Libération : procès-verbal de constat, compte-rendu de réunion, tableaux récapitulatifs, photographies, documentation, revue de presse, plans, correspondance, notes.

01/01/1976 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

JAVEL CITROEN. Javel, construction de locaux : enquête, arrêté, plan d'aménagement, demande de permis de construire, programme de construction, rapport de présentation, description d'une exposition, plans, documentation, notes, presse, correspondance.

01/01/1974 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

JAVEL CITROEN. Siège social de Javel, construction de locaux : récapitulatif des dépenses, droit de propriété, estimation du coût, compte rendu de réunion, tableaux récapitulatifs, arrêté, comparaison de projets, programme de constructions, presse, correspondance.

01/01/1976 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

SANE - COMMENTRY - FUSION LECHIEN COTE D'OR. Fusion avec Liechen et les Courriers de la Côte d'Or : traité d'apport fusion, coupures de presse, procès verbaux, correspondance.

01/01/1965 - 31/12/1965