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Dossier Ecrit

Obligation 5 % 1960, constitution de masse de porteurs d'obligation : procès-verbaux des assemblées, annonce légale

01/01/1960 - 31/12/1960

Dossier Ecrit

Emprunt 20 000 000 US dollars, 6, 75 % 1967 : dossier de préparation, prospectus, journal des remboursements

01/01/1971 - 31/12/1971

Dossier Ecrit

Société de Transports Urbains et Ruraux : obligations 5 1/2 % 1948 et 1955, constitution de la masse de porteurs d'obligation, correspondance avec les représentants des obligataires, homologation de l'assemblée

01/01/1948 - 31/12/1955

Dossier Ecrit

Notices SEF diverses société du groupe

Dossier Ecrit

Assemblée Générale Extraordinaire : projet de résolution

01/01/1979 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

Bordereaux de mouvement actions, obligations avec titre

01/01/1970 - 31/12/1970

Dossier Ecrit

Etablissements Terrot.- Compagnie Générale de Moteurs : bordereaux de mouvement actions, obligations avec titre

Dossier Ecrit

Apport Citroën, fusion Société Commerciale Citroën, Automobiles Citroën avec filiales Citroën

01/01/1980 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Emprunt à taux variable 1984, désignation des représentants de la masse d'obligataires : dossier de suivi d'opération

01/01/1984 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Fusion Citroën SA Peugeot SA, assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 1976 : rapport du conseil d'administration

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Fusion Citroën SA Peugeot SA : annonce légale, procès- verbal AGE 30 septembre 1976, copie de l'acte d'apport à titre de fusion

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Fusion Citroën SA Peugeot SA, apport : dossier de suivi d'opération

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Fusion Citroën SA Peugeot SA, conférence de presse de M. François Gautier, Président du Directoire de Peugeot SA, 12 Mai 1976 : allocution

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Assemblées Fusion Citroën SA Peugeot SA 1976, transferts de titres nominatifs 1955-1969, souscription de la SA Goldenberg 1975, apport fusion FMC-SOMENI, Peugeot et Cie actions 1958, Val d'Or, apport Acier et Outillage Peugeot

01/01/1955 - 31/12/1955

Dossier Ecrit

Portefeuille de titres, liste des titres détenus dans le groupe 1984-1987

01/01/1984 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Liste des sociétés du groupe

01/01/1980 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Action au porteur de 2 500 F, capital social : 119 250 000 F; action au porteur de 10 000 F, capital social : 600 000 F, 800 000 F, 840 000 F, 1 050 000 F

Dossier Ecrit

Action au porteur de 2 500 F, capital social : 119 250 000 F; action au porteur de 10 000 F, capital social : 600 000 F, 800 000 F, 840 000 F, 1 050 000 F

Dossier Ecrit

Portefeuille de titres 1981, 1985, 1986 - Boite 1 sur 3

01/01/1981 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Portefeuille de titres 1981, 1985, 1986 - Boite 2 sur 3

01/01/1981 - 31/12/1981