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Dossier Technique

Pont-De-Roide [AB, AC] : cadastres.

01/01/1957 - 31/12/1974

Piece Technique

Montbéliard [BW] : cadastre.

01/01/1971 - 31/12/1971

Piece Technique

Seloncourt, révision du cadastre : tableau d'assemblage.

01/01/1973 - 31/12/1973

Dossier Technique

[Aciers et Outillages Peugeot. - [Usine de Terre Blanche, localisation des locaux à Hérimoncourt [AB, AC] : cadastres.

01/01/1962 - 21/04/1983

Dossier Technique

Logements HBM type 4 B jumelés I et II. - Rez-de-chaussée, façade postérieure, façade latérale, façade principale, sous-sol, étage et coupe transversale : plans.

10/10/1947 - 10/10/1947

Dossier Technique

Société immobilière de l'Allan Vesoul. - Village sécurité Peugeot, aménagement : plans, photographies.

01/05/1976 - 20/11/1978

Dossier Technique

Seloncourt [AB, AL, AT, AT] : cadastres.

01/01/1973 - 31/12/1973

Dossier Technique

Audincourt [AT, AW, AX, AY] : cadastres.

01/01/1969 - 31/12/1969

Dossier Technique

Société de l'immobilière. - Beaulieu, construction et aménagement de logements : plans.

17/04/1950 - 18/04/1950

Dossier Technique

Société Immobilière de l'Allan. - Villas des Forges [où habite une partie du personnel Peugeot], location et aménagement : plans d'ensemble, plans en coupe, note manuscrite.

10/03/1975 - 25/03/1981

Dossier Technique

André Citroën SA. - Succursale de Lyon (La Vitriolerie), travaux de réaménagement : plans de sol (par étage), plans d'implantation (projets), plan de principe.

06/01/1965 - 16/01/1973

Dossier Technique

[Société Immobilière de Sochaux]. - Résidence Le Métropole, exécution des travaux : plans en coupe horizontale.

14/11/1962 - 14/11/1962

Dossier Technique

Société Immobilière de l'Allan, centre de sécurité Peugeot. - [Village du parc], aménagement : plan en coupe horizontal, plan en coupe, plan de détails.

01/09/1974 - 07/11/1974

Dossier Technique

Société Immobilière de l'Allan. - Lotissement de la Citadelle, gestion de copropriété : formulaire de décompte de l'indemnité d'occupation, plan d'ensemble.

31/03/1964 - 06/04/1970

Dossier Technique

Société Immobilière de l'Allan. - ZUP Montbéliard Résidence du Chénois et la Petite Hollande, gestion de copropriété : formulaire de décompte de l'indemnité d'occupation, plan d'ensemble, plans en coupe horizontal.

23/09/1965 - 23/09/1965

Dossier Technique

Société Immobilière de l'Allan. - Rue Charles Goguet, gestion de copropriété : formulaire de décompte de l'indemnité d'occupation, plan de répartition, plan d'ensemble.

12/12/1956 - 30/09/1966

Dossier Technique

Automobiles Peugeot, direction des travaux neufs [DTN]. - Zone industrielle d'Exincourt-Etupes [zone Etupes 18ha], aménagement concerté : plan de situation, plan de délimitation, plan topographique, plan de zonage, plan des servitudes, plan de masse, plan d'aménagement, plan parcellaire, plan des périmètres, copie de plan de situation, convocation, correspondance, procès-verbal, demande de crédit, compte-rendu de réunion, copie d'acte notarié, compromis de vente, copie d'une page de journal, cahier des charges, document modifiant le cahier des charges, compte-rendu des délibérations du conseil municipal, extrait de registre des délibérations, copie d'arrêté préfectoral, notice, brouillons, notes.

26/04/1978 - 13/04/1981

Dossier Technique

Automobiles Peugeot. - Pavillon rue des grands jardins à Montbéliard, aménagement : plan d'aménagement, plan en coupe horizontale, formulaire de décompte de l'indemnité d'occupation, photographie, brouillon.

02/05/1957 - 03/12/1958

Dossier Technique

Société immobilière de Valentigney [pour cycles Peugeot]. - Cité du Mexique, installation du chauffage et nettoyage des abords de l'immeuble : plan de situation, plan de masse, plan d'aménagement, plan en coupe horizontale.

01/11/1972 - 01/02/1985

Dossier Technique

Société Immobilière de l'Allan. - "La Combe aux biches" à Montbéliard, construction et aménagement : plans d'ensemble, plans de coupe.

01/02/1958 - 30/11/1983