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Piece Technique

Automobiles Peugeot Citroën. - Échappement pour BX 4x4 : plan d'ensemble.

01/04/1984 - 01/04/1984

Piece Technique

Automobiles Peugeot Citroën. - BX 4x4 : plan d'implantation mécanique de la transmission.

09/01/1984 - 09/01/1984

Dossier Technique

André Citroën SA. - Succursale de Lyon (La Vitriolerie) : plans de sol (par étage), élévations, coupes, plan d'aménagement.

26/02/1930 - 30/12/1931

Dossier Technique

Cycles Peugeot. - Hérimoncourt, localisation des locaux : cadastre. Mandeure, demande pour traversée piétons ; aménagement rue sous la Cote : cadastre, plan général. Valentigney, localisation des propriétés : plan et calque.

01/01/1962 - 08/06/1984

Dossier Technique

Valentigney [AK, AM, AN, AO, AP, AR, AS] : cadastres.

01/01/1968 - 31/12/1968

Piece Technique

Fesches-le-Châtel [AB] : cadastre.

01/01/1959 - 31/12/1959

Piece Technique

Cycles Peugeot. - Valentigney, transformation 2 et 4 rue du cercle : plan de masse.

Piece Technique

Cycles Peugeot. - Valentigney et Mandeure, projet d'échange de propriétés : plan d'ensemble.

01/01/1975 - 31/01/1975

Piece Technique

Valentigney. - Section D, évacuation des eaux : plan.

23/06/1948 - 23/06/1948

Dossier Technique

Société immobilière de l'Allan Sochaux. - Combe-aux-biches, construction des pavillons F5 et F6 : plans d'ensemble, secteur de rue, plans en coupe, plans de sous-sols, plans d'ensemble assainissement, plans d'ensemble circuit téléphonique, plan d'ensemble alimentation et basse tension, plans d'ensemble réseau de distribution d'eau potable, plans d'exécution, décomptes d'indemnité d'occupation, notes.

01/01/1961 - 31/12/1983

Piece Technique

Audincourt, révision du cadastre : tableau d'assemblage.

01/01/1969 - 31/12/1969

Piece Technique

Mandeure. - Cités blanches, installation d'égouts : plan.

Piece Technique

Mathay. - Section D : plan.

Piece Technique

Valentigney, révision du cadastre : tableau d'assemblage.

01/01/1968 - 31/12/1968

Piece Technique

Société immobilière de Mandeure, habitation 30 rue des épenois : plan.

Dossier Technique

Société Immobilière de l'Allan [Lotissement « Le Parc Grange-la-Dame »], cession de rues : plans cadastraux, d'implantation, d'exécution.

01/09/1974 - 31/12/1977

Dossier Technique

Société Civile Immobilière de Valentigney. - Propriétés de Valentigney, identification des parcelles : plans cadastraux.

Dossier Technique

Cycles Peugeot. - Propriétés de Mandeure, identification des parcelles : plans cadastraux.

01/01/1973 - 31/12/1973

Dossier Technique

Cycles Peugeot. - Propriété de Mathay, identification des parcelles : plans cadastraux et de remembrement.

Dossier Technique

Cycles Peugeot. - Communes de Bondeval, de Charquemont, d'Héricourt et de Seloncourt, identification des parcelles : plans cadastraux.

29/11/1976 - 29/11/1976