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Société
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Dossier Ecrit
PEUGEOT SEVEL SPA, révision des prix : barèmes, tableaux récapitulatifs, correspondance.
01/01/1997 - 31/12/1997
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PEUGEOT SEVEL NORD, révision des prix : barèmes, tableaux récapitulatifs, correspondance.
Inde, litige fiscal.
01/01/1988 - 31/12/1990
Inde-Mahindra, problèmes fiscaux.
01/01/1980 - 31/12/1985
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [CAR à CHA] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
01/01/1930 - 31/12/1944
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [CAB à CAR] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
01/01/1936 - 31/12/1947
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BRO à BUZ] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
01/01/1934 - 31/12/1947
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BRA à BRI] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BOU à BOZ] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
01/01/1934 - 31/12/1948
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BOS à BOU] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
01/01/1931 - 31/12/1946
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [CHA à CLA] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
01/01/1927 - 31/12/1946
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [CHA] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
01/01/1930 - 31/12/1946
Centre de La Garenne, dossiers du personnel [BOI à BOR] : fiches individuelles d'assurances sociales, comptes individuels.
01/01/1934 - 31/12/1946
Talbot Italia : délibérations et procès verbaux du Conseil d'Administration, statuts, bilan comptable, correspondance.
01/01/1976 - 31/12/1981
NORVEGE NORSK CITROEN, Conseils d'Administrations : protocoles [en norvégien et en français ], correspondance.
01/01/1980 - 31/12/1982
Société Industrielle des Scies de Valentigney (SCIVAL), création et assemblées générales : procès verbaux, circulaires.
01/01/1981 - 31/12/1983
Société Industrielle et Commerciale Française d'Outillage (SICFO), création et assemblées générales : procès verbaux, circulaires.
01/01/1981 - 31/12/1982
Peugeot Outillage Electrique (POE), création et assemblées générales : procès verbaux, circulaires.
MIR INTERNATIONAL - Forges de Montécheroux, assemblées générales : procès-verbaux.
01/01/1970 - 31/12/1982
MIR INTERNATIONAL (Matériel Industriel Roumailhac) - FORGE DE MONTECHEROUX, assemblées générales : procès-verbaux.
01/01/1973 - 31/12/1983
