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Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Cité du Plan, aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : contrats, permis de construire, demandes d'agrément, demandes de primes, procès-verbaux, compte-rendu de réunion, plans, photographies, correspondance, documentation.

01/01/1969 - 31/12/1973

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Cité du Plan, aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : contrats, procès-verbaux, dénonciation de contrat, compte-rendu de réunion, états des lieus, plans, négatifs, photographies, correspondance.

01/01/1969 - 31/12/1970

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Résultats financiers : bilans, comptes rendus de réunions du Comité Directeur, comptes de résultat, calendriers de paiement.

01/01/1981 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Cité du Plan, aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : procès-verbaux de constat, états des lieux, plans, négatifs, photographies, correspondance.

01/01/1970 - 31/12/1970

Dossier Ecrit

DFC Règlement judiciaires. Règlements juridiques : reçus, pouvoir bancaire, extrait du registre de commerce, factures, correspondances, avis de débits.

01/01/1973 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Prêts SOFIB (Société Financière de Banque) projets. Prêts aux concessionnaires : contrats, convention de créations de comptes courants, correspondance.

01/01/1979 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

Prêts SOFIB (Société Financière de Banque) projets. Prêts aux concessionnaires : contrats, cautions, procédure d'hypothèque, projets d'accord, organigramme, tableaux d'amortissements des frais, correspondance.

01/01/1984 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

Prêts SOFIB (Société Financière de Banque) projets. Prêts aux concessionnaires : contrats, correspondance.

01/01/1982 - 31/12/1983

Dossier Ecrit

Peugeot Motors of America- Pièce pour le marché américain : réglementation et études de marché.

01/01/1980 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

DFC Règlement judiciaires. Règlements juridiques : décisions de tribunal, factures, correspondances, avis de débits.

01/01/1975 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Organes mécaniques, achat et vente Peugeot-Citroën : dossier de barème des prix, dossier de révision des prix.

01/01/1994 - 31/12/1994

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD [Article 5 sur 6]. Organes mécaniques, achat et vente à Peugeot-Citroën : prix de cession, correspondance.

01/01/1997 - 31/12/1998

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Organes mécaniques, achat et vente à Peugeot-Citroën : prix de cession, liste de produits vendables, correspondance.

01/01/1998 - 31/12/1998

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Organes mécaniques, achat et vente à Peugeot-Citroën : prix de cession, liste de produits vendables, correspondance.

01/01/1989 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

PEUGEOT SEVEL NORD.- Organes mécaniques, achat et vente à Peugeot-Citroën : prix de cession, liste de produits vendables, correspondance.

01/01/1979 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

Peugeot Motors of America- Pièce pour le marché américain : réglementation et études de marché.

01/01/1980 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Cité du Plan, état des lieux avant aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : protocole d'accord, recours, arrêtés, facture, contrat, procès verbal d'assemblée générale, permis de construire, règlements, plans, correspondance.

01/01/1962 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Siège social 2EME ET 3EME TRANCHE. Siège social à Grande Armée.- Zone III, état des lieux avant aménagement et travaux [2ème et 3ème tranche] : devis, contrats, factures, rapports d'expertise, plans, négatifs, photographies, correspondance.

01/01/1970 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Javel Citroën. Siège social de Javel, liquidations des astreintes : tableaux récapitulatifs, compte rendu de réunion, presse, correspondance.

01/01/1977 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Javel Citroën. Projet d'implantation boulevard Victor Hugo : recueil des actes administratifs, protocoles d'accord, tableaux récapitulatifs, comptes rendus de réunion, demande de permis de construire, notes, documentation, presse, correspondance.

01/01/1981 - 31/12/1981