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Dossier Ecrit

Éléments de la Dyna break; demandes de brevetage aux Etats-Unis : notes, plans, photographies, certificats, brevets.

01/01/1931 - 31/12/1957

Dossier Ecrit

Infrastructure du VLL (Véhicule léger de liaison) : notes, plans, demande de brevet : brevets déjà déposés; correspondance

01/01/1935 - 31/12/1957

Dossier Ecrit

Outillages VLL : brevets, plan, frais d'étude.

01/01/1948 - 31/12/1953

Dossier Ecrit

Arrêt de portes à rappel automatique : note, plans, correspondance.

01/01/1954 - 31/12/1956

Dossier Ecrit

Dispositif de signalisation électrique : note; plan.

01/01/1956 - 31/12/1956

Dossier Ecrit

Siège à oscillations auto-amorties par contrôle pneumatique : note, plans, correspondance.

01/01/1956 - 31/12/1956

Dossier Ecrit

Dispositif de fixation rapide pour habitacle et pavillon : note, plans, photographie.

01/01/1958 - 31/12/1958

Dossier Ecrit

Sanglage sur pavillon : note, plan.

01/01/1958 - 31/12/1958

Dossier Ecrit

Charnière de volet pour char : demande de brevet; notes de frais; correspondance.

01/01/1959 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Entraînement tourelle : demande de brevet, notes de frais, correspondance.

01/01/1959 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Différentiel à billes simplifié : demande de brevet; notes de frais; correspondance.

01/01/1960 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Projet de brevetage d'une balance hydraulique à enregistrements électroniques : notes, photographies.

01/01/1961 - 31/12/1961

Dossier Ecrit

Flottabilité des véhicules : demande;brevet;notes de frais; correspondance.

01/01/1962 - 31/12/1968

Dossier Ecrit

Recherche sur les marques déposées en France comportant une étoile à trois branche : correspondance avec l'office des brevets, copies de brevets, copies d'un article sur Benz : photos.

01/01/1964 - 31/12/1964

Dossier Ecrit

Système de verrin à grande rigidité : demande de brevet : correspondance.

01/01/1966 - 31/12/1966

Dossier Ecrit

Insert support de bougie : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1968 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Allumage en V : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Correction d'avance à l'allumage : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Inhibiteurs d'étincelle de fermeture : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Postcombustion pour moteur rotatif : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978