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Dossier Ecrit

Segments pour moteur à piston rotatif : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Treuil galette à axe vertical : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Trochoïde à turbulence : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Birotor en travers : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1970 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Compresseur à piston libre : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1970 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Radiateur ventilé : correspondance, notes de frais.

01/01/1970 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Volet anti-à-coups" : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1970 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Refroidissement rotor : notes de frais, correspondance.

01/01/1970 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Tourelle pour véhicule blindé ou autres applications : notes de frais, correspondance.

01/01/1972 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Piston à coupure thermique : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1974 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

Radio interphone : demandes de brevet, accord de cession de licence, correspondance, notes de frais.

01/01/1975 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Licences, achat : brevets déposés par d'autres sociétés ou ingénieurs; actes notariés.

01/01/1881 - 31/12/1941

Dossier Ecrit

Acquisition de brevets : correspondance avec le notaire et les avocats, honoraires.

01/01/1902 - 31/12/1906

Dossier Ecrit

Moteur "Cyclope"; achat du brevet de Daniel Auge : actes notariés; bulletin de dépôt, avis d'échéance, notes de frais, correspondance.

01/01/1897 - 31/12/1902

Dossier Ecrit

Changement de vitesses d'Octave Lepersonne, achat du brevet d'Octave Lepersonne : acte notarié, correspondance.

01/01/1903 - 31/12/1904

Dossier Ecrit

Mécanisme automatique pour la mise en marche des arbres tournants, achat du brevet de Mr Crépy : actes notariés, brevet, honoraires.

01/01/1903 - 31/12/1903

Dossier Ecrit

Liaison de lignes d'arbres par friction immédiate, achat du brevet de Mr Cefrey : mémoire descriptif, certificat d'addition.

01/01/1904 - 31/12/1904

Dossier Ecrit

Système de moteur de Mr Eudelin, achat du brevet : acte notarié.

01/01/1904 - 31/12/1904

Dossier Ecrit

Appareil de mise en marche pour moteur à pétrole; projet d'achat du brevet de Mr Miguel Gonzalès : brevet, note, plans.

01/01/1905 - 31/12/1913

Dossier Ecrit

Amortisseur, achat du brevet de Mr Guérin : acte notarié.

01/01/1906 - 31/12/1906