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Dossier Ecrit

Projet de brevetage d'une balance hydraulique à enregistrements électroniques : notes, photographies.

01/01/1961 - 31/12/1961

Dossier Ecrit

Flottabilité des véhicules : demande;brevet;notes de frais; correspondance.

01/01/1962 - 31/12/1968

Dossier Ecrit

Recherche sur les marques déposées en France comportant une étoile à trois branche : correspondance avec l'office des brevets, copies de brevets, copies d'un article sur Benz : photos.

01/01/1964 - 31/12/1964

Dossier Ecrit

Système de verrin à grande rigidité : demande de brevet : correspondance.

01/01/1966 - 31/12/1966

Dossier Ecrit

Insert support de bougie : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1968 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Allumage en V : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Correction d'avance à l'allumage : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Inhibiteurs d'étincelle de fermeture : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Postcombustion pour moteur rotatif : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Segments pour moteur à piston rotatif : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Treuil galette à axe vertical : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Trochoïde à turbulence : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1969 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Birotor en travers : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1970 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Compresseur à piston libre : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1970 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Radiateur ventilé : correspondance, notes de frais.

01/01/1970 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Volet anti-à-coups" : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1970 - 31/12/1978

Dossier Ecrit

Refroidissement rotor : notes de frais, correspondance.

01/01/1970 - 31/12/1980

Dossier Ecrit

Tourelle pour véhicule blindé ou autres applications : notes de frais, correspondance.

01/01/1972 - 31/12/1975

Dossier Ecrit

Piston à coupure thermique : demande de brevet, correspondance, notes de frais.

01/01/1974 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

Radio interphone : demandes de brevet, accord de cession de licence, correspondance, notes de frais.

01/01/1975 - 31/12/1982