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Dossier Ecrit

Licences, achat : brevets déposés par d'autres sociétés ou ingénieurs; actes notariés.

01/01/1881 - 31/12/1941

Dossier Ecrit

Acquisition de brevets : correspondance avec le notaire et les avocats, honoraires.

01/01/1902 - 31/12/1906

Dossier Ecrit

Moteur "Cyclope"; achat du brevet de Daniel Auge : actes notariés; bulletin de dépôt, avis d'échéance, notes de frais, correspondance.

01/01/1897 - 31/12/1902

Dossier Ecrit

Changement de vitesses d'Octave Lepersonne, achat du brevet d'Octave Lepersonne : acte notarié, correspondance.

01/01/1903 - 31/12/1904

Dossier Ecrit

Mécanisme automatique pour la mise en marche des arbres tournants, achat du brevet de Mr Crépy : actes notariés, brevet, honoraires.

01/01/1903 - 31/12/1903

Dossier Ecrit

Liaison de lignes d'arbres par friction immédiate, achat du brevet de Mr Cefrey : mémoire descriptif, certificat d'addition.

01/01/1904 - 31/12/1904

Dossier Ecrit

Système de moteur de Mr Eudelin, achat du brevet : acte notarié.

01/01/1904 - 31/12/1904

Dossier Ecrit

Appareil de mise en marche pour moteur à pétrole; projet d'achat du brevet de Mr Miguel Gonzalès : brevet, note, plans.

01/01/1905 - 31/12/1913

Dossier Ecrit

Amortisseur, achat du brevet de Mr Guérin : acte notarié.

01/01/1906 - 31/12/1906

Dossier Ecrit

Perfectionnements des moteurs à explosion; à combustion interne et des machines à huile, achat de brevets anglais : acte notarié.

01/01/1906 - 31/12/1906

Dossier Ecrit

Distributeur à gaz pour moteurs à explosion; projet d'achat du brevet de Mr Loutzky : brevets, note, correspondance.

01/01/1908 - 31/12/1908

Dossier Ecrit

Volant de moteur à changement de vitesses et embrayage, achat du brevet de Mr Henriod : acte notarié.

01/01/1908 - 31/12/1908

Dossier Ecrit

Moteur Knight, licence pour l'exportation : correspondance avec la Knight Kilbourne Company et avec le service des brevets, convention, tableau récapitulatif, notes.

01/01/1909 - 31/12/1926

Dossier Ecrit

Amortisseur, projet d'achat du brevet de la société Pestourie et Quentin : brevet, plans.

01/01/1911 - 31/12/1911

Dossier Ecrit

Tracteur Châtillon, exploitation du brevet de l'Archiduc Léopold Salvator concernant un appareil moteur : contrat, correspondance.

01/01/1912 - 31/12/1912

Dossier Ecrit

Exploitation de la transmission hydraulique Naeder : correspondance, schémas.

01/01/1913 - 31/12/1913

Dossier Ecrit

Exploitation des carburateurs Smith and Son : correspondance.

01/01/1913 - 31/12/1913

Dossier Ecrit

Exploitation des dynamos d'éclairage SEV;arrangement avec la Cie Thomson-Houston : correspondance; note.

01/01/1913 - 31/12/1913

Dossier Ecrit

Exploitation des dynamos Westinghouse : correspondance; mémoire descriptif.

01/01/1913 - 31/12/1913

Dossier Ecrit

Moteur à deux temps Harding : correspondance entre P&L et Harding.

01/01/1913 - 31/12/1915