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Dossier Ecrit

SA de Participations et Affaires Mobilières et Immobilières : action de 50 000 F au porteur : titres numérotés, titres vierges 1977-1984

Dossier Ecrit

Aménagement parking avenue Chabaud : plans, correspondance.

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

Parc à fer, restructuration : plans, notes.

01/01/1977 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

Installation des feux rouges sur le site de Sochaux : plans, notes.

01/01/1973 - 31/12/1973

Dossier Ecrit

Aménagement des nouveaux ateliers peinture et montage : comptes rendus de réunion, études.

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

CPS, aménagement de la zone Nord : plans, devis, comptes rendus, correspondance.

01/01/1974 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

Projet de construction de logement personnel : permis de construire, correspondance, plans.

01/01/1979 - 31/12/1979

Dossier Ecrit

Déviation nord de la RN°463 : plans, comptes rendus de réunion, notes.

01/01/1971 - 31/12/1971

Dossier Ecrit

Implantation production 205 cabriolet : plans, notes.

01/01/1991 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

STC, usine de Bart : consignes de sécurité pour les réseaux haute-tension

01/01/1985 - 31/12/1985

Dossier Ecrit

Inondations : relevés des crues

01/01/1957 - 31/12/1957

Dossier Ecrit

Usine de Bart, pollution : bilan fait par l'institut de recherches hydrauliques

01/01/1981 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

BART, service électrique : consignes de sécurité

01/01/1987 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

BART, inondations : relevés des crues, lettres d'information, procédure à suivre

01/01/1982 - 31/12/1982

Dossier Ecrit

Inondations : procédures à suivre

01/01/1990 - 31/12/1990

Dossier Ecrit

Lutte contre la neige et le froid : consignes, suivi des températures

01/01/1977 - 31/12/1977

Dossier Ecrit

APAVE.- Appareils à pression : rapport de visite

01/01/1987 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

APAVE.- Canalisations d'usine : certificat d'épreuve

01/01/1974 - 31/12/1974

Dossier Ecrit

APAVE.- UMS, PEVS, SESX, CARPO : rapport de visite appareils à pression

01/01/1976 - 31/12/1976

Dossier Ecrit

APAVE.- Site de Belchamp service mécanique, appareils à pression : rapport de visite

01/01/1974 - 31/12/1974