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Société
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Dossier Ecrit
DDA/DIR.- American Motor Corporation, accord de coopération : dossier d'étude de M. Pasteur
01/01/1977 - 31/12/1977
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DDA/DIR.- PRF, évolution prévisionnelle et réalisée des prix de véhicules : tableaux de bord
01/01/1976 - 31/12/1976
DDA/DIR.- Peugeot : programme production budget annuel 1978 et 1979; Citroën : programme production budget annuel 1979
01/01/1978 - 31/12/1978
Automoto Mécanique.- assemblées générales, rapport d'exercice
01/01/1931 - 31/12/1933
01/01/1933 - 31/12/1936
01/01/1936 - 31/12/1938
01/01/1938 - 31/12/1941
Caisse des dépôts et consignation
01/01/1962 - 31/12/1962
Société de Transports Urbains et Ruraux : rapports d'exercice, OPA 1978
01/01/1965 - 31/12/1965
Société des Gazogènes et Matériels Mécaniques : rapports d'exercice
01/01/1974 - 31/12/1974
Action au porteur; capital de la société : 302 460 000 FRF; valeur du titre (SV= sans valeur) : 75 FRF
Action B au porteur; capital de la société : 210 000 000 FRF; valeur du titre (SV= sans valeur) : 500 FRF
01/01/1936 - 31/12/1936
Action B au porteur; capital de la société : 300 000 000 FRF; valeur du titre (SV= sans valeur) : 500 FRF
01/01/1927 - 31/12/1928
Action de priorité N au porteur; capital de la société : 210 000 000 FRF; valeur du titre (SV= sans valeur) : 500 FRF
Certificat nominatif d'action B; capital de la société : 300 000 000 FRF; valeur du titre (SV= sans valeur) : sans montant
01/01/1927 - 31/12/1932
Certificat nominatif d'actions A, capital de la société : 210 000 000 FRF, valeur du titre (SV= sans valeur) : 500 FRF
01/01/1936 - 31/12/1937
Certificat nominatif d'actions B, capital de la société : 1 212 750 000 FRF, valeur du titre (SV= sans valeur) : 500 FRF
01/01/1951 - 31/12/1951
Certificat nominatif d'actions B, capital de la société : 210 000 000 FRF, valeur du titre (SV= sans valeur) : 500 FRF
01/01/1930 - 31/12/1949
Certificat nominatif d'actions B, capital de la société : 420 000 000 FRF, valeur du titre (SV= sans valeur) : 500 FRF
01/01/1949 - 31/12/1949
