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Société
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Dossier Ecrit
Automobiles Peugeot, Direction du Personnel et des Relations Sociales [DPRS]. - Accord sur la classification des emplois, négociation : comptes rendus de réunions avec les syndicats signataires, protocoles d'accord, avenants, correspondance, déclaration FO.
27/10/1977 - 21/05/1981
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Automobiles Peugeot, Direction du Personnel et des Relations Sociales [DPRS]. - Accord Nouvelles Technologies, application : comptes rendus de réunions sur les impacts par secteur d'activité.
27/11/1986 - 22/01/1988
Automobiles Peugeot, Direction du Personnel et des Relations Sociales [DPRS]. - Accord Nouvelles Technologies, préparation : comptes rendus de réunions sur les impacts par secteur d'activité, rapport de la commission d'étude pour le développement de la formation des OS.
01/04/1983 - 20/09/1985
Automobiles Peugeot, Direction du Personnel et des Relations Sociales [DPRS]. - Accord Nouvelles Technologies, préparation : rapports de commission personnel, comptes rendus de réunion, projets d'accord d'entreprise, tracts syndicaux, documentation.
29/10/1985 - 10/09/1986
Société Immobilière de l'Allan [SIA]. - Pavillon 30 rue Véronèse à Lille, vente : correspondance, photographie, copies, plans.
09/10/1957 - 09/11/1987
Société Immobilière de l'Allan [SIA]. - Parcelles privées, cession à la ville de Montbéliard : correspondance, plans, documents préparatoires, comptes rendus de visite préparatoire.
20/05/1958 - 12/06/1990
Automobiles Peugeot. - Société L'Immobilière d'Audincourt, cession de terrains : rapport du commissaire aux comptes, correspondance, extrait de registre de délibérations du conseil.
01/01/1918 - 25/11/1925
SCI "Résidence du Parc du Château" à Illzach. - Gestion : situations mensuelles des loyers, bordereaux de virement, reçus, plan financier, liste des biens, correspondance.
13/05/1963 - 16/10/1972
Société Civile Immobilière [SCI]. - Résidence du Rhin à Mulhouse, financement : correspondance, ordre de virement, relevés de compte, contrats de prêts ; construction : procès-verbaux d'assemblée générale ordinaire, planning prévisionnel des travaux.
01/01/1967 - 31/05/1972
Société Civile Immobilière [SCI]. - Résidence de Riedisheim, construction et aménagement : plans de répartition et de masse.
01/04/1963 - 31/03/1970
Société Civile Immobilière [SCI]. - Résidence Chabaud Latour Montbéliard, construction et aménagement : conditions de souscriptions, plans de répartition, plans de masse et de situation.
10/03/1950 - 17/04/1967
L'immobilière d'Audincourt, installation électrique : correspondance, offre.
31/12/1920 - 18/04/1924
Société Immobilière de l'Allan. - ZUP La Petite Hollande. Locaux à usage commun, aménagement : plans, notes.
01/01/1968 - 31/01/1969
Piece Ecrit
Usines Michelin de Clermont-Ferrand, étude sur la reconversion à l'informatique : comptes rendus.
01/11/1984 - 30/11/1984
Peugeot Citroën Automobiles. - Accords sur l'amélioration de l'organisation et la durée du travail : avenants locaux (par sites du groupe).
18/05/1999 - 14/03/2001
PSA Peugeot Citroën. - Direction des Ressources Humaines, accords d'entreprise : rapport "dialogue social" 2001.
01/01/2001 - 31/12/2001
Citroën SA : aide-mémoire sécurité.
01/01/1975 - 31/12/1975
Société anonyme des Automobiles Peugeot. - Représentants du personnel, négociation des accords d'entreprises : brochures, circulaires, notes, cmmuniqués, tracts, accords, règlement intérieur, correspondance.
15/09/1955 - 22/04/1959
SA des Anciens Ets. Panhard, adhésion du personnel à la mutuelle Citroën : barème, communiqué, notes.
01/06/1964 - 30/11/1965
PSA Peugeot Citroën. - Direction de la communication : rapport social 2006.
01/01/2006 - 31/12/2006