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Société
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Dossier Ecrit
Aciers et Outillage Peugeot. - Oeuvres sociales, organisation : rapport.
08/01/1979 - 08/01/1979
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Terrains à Hérimoncourt "Les Vieilles Vignes" [section B n° 264 et 265], échange entre la commune d'Hérimoncourt et Les Fils de Peugeot Frères : acte notarié.
27/07/1911 - 27/07/1911
Les Fils de Peugeot Frères, accord de droit de passage avec M.Baumann : acte notarié.
21/07/1911 - 21/07/1911
Cycles Peugeot, vente d'immeubles : actes notariés, plans, tableaux récapitulatifs, correspondance.
21/06/1981 - 11/07/1985
Aciers et Outillage Peugeot, fusion avec la société Quillery : acte de dépôt.
29/06/1982 - 29/06/1982
Aciers et Outillage Peugeot, propriétés : registres.
01/01/1980 - 31/12/1988
Société Immobilière Pont-de-Roide, ventes à divers : registre.
30/11/1983 - 03/10/1986
Société Immobilière d'Audincourt : répertoire des actes notariés.
04/03/1948 - 04/03/1948
Immeuble à Meaulte [section D n° 348], vente par les consorts Gueant à Cycles Peugeot : acte notarié..
17/11/1977 - 17/11/1977
Embranchement Peugeot Frères, raccordement à la gare d'Audincourt : plan.
20/12/1948 - 20/12/1948
Cycles Peugeot. - Embranchement à Audincourt, entretien : arrêtés préfectoraux, rapports, plans, correspondance.
07/01/1964 - 26/07/1985
Usine de Beaulieu. - Clôture de la voie ferrée, rénovation : plans, correspondance.
30/09/1986 - 17/11/1986
Cycles Peugeot. - Embranchement d'Audincourt, installation : arrêtés préfectoraux, plans, notes, correspondance.
09/09/1964 - 25/11/1987
Cycles Peugeot. - Embranchement à Audincourt, autorisations de circulation : rapports, plans, correspondance.
10/04/1964 - 06/11/1986
Cycles Peugeot. - Voie ferrée d'Audincourt : plans.
01/02/1974 - 30/11/1974
Aciers et Outillage Peugeot. - Embranchement à Pont-de-Roide, installation : traités.
07/07/1926 - 27/03/1947
Cycles Peugeot. - Embranchement à Bourguignon, installation : traité, arrêtés, plans, notes, correspondance.
18/08/1883 - 30/04/1971
Terrain de l'ancienne voie ferrée Audincourt-Mandeure [section AM n° 588], achat par Aciers et Outillage Peugeot : acte notarié, plans, correspondance.
21/07/1986 - 02/05/1990
Ensemble immobilier à Valentigney [section AM n° 223 et section AS n° 199] et à Montbéliard "rue du Petit Chênois"[section CL n° 9], échange entre la Société Immobilière de Valentigney avec Cycles Peugeot : acte notarié..
14/10/1980 - 14/10/1980
Cycles Peugeot, convention de servitude pour passage de canalisation de tiers : actes notarié.
16/07/1981 - 16/07/1981