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Société
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Dossier Ecrit
Centre de Production de Mulhouse, communicatione externe : correspondance.
01/01/1962 - 31/12/1976
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Terrains à Audincourt "La lanne" [section C n° 560 à 566], vente par les consorts Mercier à la Société Immobilière d'Audincourt : acte notarié.
11/01/1912 - 11/01/1912
Terrain à Audincourt "La lanne" [section C n° 550], vente par la Société Immobilière d'Audincourt à Peugeot et Cie : plans.
22/02/1948 - 22/02/1948
Commune d'Hérimoncourt, résorption de l'habitat insalubre : rapports, plans, tableaux récapitulatifs, correspondance.
01/06/1973 - 14/12/1973
Terrains à Mandeure "Les planches" [section An° 1540 à 1576], vente par la Société Immobilière de Valentigney à Automobiles Peugeot : acte notarié.
22/01/1936 - 22/01/1936
Quartier de Terre-Blanche, rénovation : bulletins du conseil municipal, coupures de presse.
16/06/1978 - 21/10/1981
Terrains à Mandeure "Champs des Epenois" [section A n° 1793 à 1808], vente par Melle.Belotti à Cycles Peugeot : acte notarié.
30/06/1969 - 30/06/1969
Cycles Peugeot. - Augmentation de capital, dépôt de pièces de publicité : acte notarié.
02/07/1959 - 02/07/1959
Terrains à Audincourt "La dame"[section C n° 567 à 577], vente par Automobiles Peugeot à Cycles Peugeot: acte notarié.
Terrains à Mandeure "Les Parfonds" [section A n° 929 à 933], vente par les consorts Vurpillot-Dessert à M.Poyard : acte notarié, plans.
05/02/1924 - 05/02/1924
Cycles Peugeot. - Augmentation du capital, déclaration de souscriptions : acte notarié, tableaux récapitulatifs.
11/02/1972 - 13/11/1972
Terrains à Mandeure "Pré Géravry" [section A n° 1489 à 1496], vente par Les Fils de Peugeot Frères et Cycles Peugeot à Automobiles Peugeot : acte notarié.
Terrains à Audincourt "Pré de pauvrement" [section D n° 549 à 553], vente par les consorts Mégnin à M.Chatel : acte notarié, plans.
05/06/1937 - 05/06/1937
Cycles Peugeot. - Augmentations de capital, déclarations de souscription : actes notariés.
25/02/1958 - 22/06/1959
Terrain à Valentigney "La lanne" [section C n° 41 à 43], vente par la Société Immobilière de Beaulieu à Cycles Peugeot : acte notarié.
03/10/1947 - 03/10/1947
Usine de Mulhouse. - Secteur Ile-Napoléon, évaluation des infrastructures : plans, notes.
06/04/1961 - 12/12/1962
Cycles Peugeot, dépôts d'assemblée générale extraordinaire : actes notariés.
31/05/1949 - 22/12/1954
Cycles Peugeot, ventes à tiers : actes notariés, plans, tableaux récapitulatifs, correspondance.
18/10/1939 - 30/12/1960
Cycles Peugeot. - Ventes et achats, listing : registres.
10/10/1927 - 02/06/1987
Centre de Production de Mulhouse, fonctions : organigrammes, correspondance.
01/01/1962 - 31/12/1964