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Dossier Ecrit

Site de Sochaux.- Création d'un stockage de solvants EX18 : dossier technique, plans

01/01/1986 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

I.C.- Nouvel Atelier des laques : dossier technique, plans, études

01/01/1987 - 31/12/1987

Dossier Ecrit

I.C.- Atelier des fonds : études, plans, correspondance avec la préfecture

01/01/1991 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

I.C.- Bâtiment M53, centrale laque accessoires : plans, dossier technique

01/01/1989 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

I.C.- Fonderie, unité de grenouillage pour carter-cylindres : dossier technique, plans

01/01/1989 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

I.C.- Atelier de traitement de fonds, exploitation. Chaudière n°3, transformation. Fabrication et traitement d'amortisseurs, extension de activités : dossier technique de demande d'autorisation

01/01/1994 - 31/12/1994

Dossier Ecrit

I.C.- Chaudière n°3, transformation : dossier technique de demande d'autorisation

01/01/1992 - 31/12/1994

Dossier Ecrit

Site de Sochaux.- Chaudière n°4, modification des installations : dossier technique, plans, étude de dangers et des impacts

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

I.C.- Traitement thermique du bâtiment UMS, modification de la chaîne de traitement de surface : dossier technique, plans

01/01/1986 - 31/12/1986

Dossier Ecrit

I.C.- UMS (S07), montage des amortisseurs : dossier technique, plans, études

01/01/1989 - 31/12/1989

Dossier Ecrit

I.C.- UCS, montage habillage caisse : dossier technique, plans, études

01/01/1988 - 31/12/1988

Dossier Ecrit

I.C.- UMS (S07), traitement des amortisseurs : dossier technique de demande d'autorisation

01/01/1991 - 31/12/1991

Dossier Ecrit

Création d'une unité de cogénération : dossier de demande d'autorisation d'exploiter.

01/01/1999 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

I.C.- Dépôts de fioul lourd, exploitation : circulaire, documentation, correspondance, dossier technique

01/01/1998 - 31/12/1999

Dossier Ecrit

I.C.- Décharge d'Etupes, exploitation; cessation d'activités : études, dossier technique, plans, photos, correspondance

01/01/1978 - 31/12/1995

Dossier Ecrit

I.C.- Usine de Bart, ligne de traitement d'amortisseurs : correspondance, dossier technique, plans

01/01/1986 - 31/12/1987

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APAVE.- Appareils à pression dans l'UES et l'UFIS : rapport de visite, procès verbal d'épreuve

01/01/1990 - 31/12/1990

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I.C.- UMS : plans, études

01/01/1976 - 31/12/1981

Dossier Ecrit

I.C.- UMS : plans, études

01/01/1976 - 31/12/1981

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I.C.- UMS : plans, études

01/01/1976 - 31/12/1981