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Société
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Dossier Ecrit
Terrains à Bourguignon "Le village"[section D n° 104 et 272], vente par Cycles Peugeot à M.Frickert : acte notarié.
31/05/1965 - 31/05/1965
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Ensemble immobilier à Dijon [avenue de Stalingrad n° 30 et 32], vente par la Société Civile Immobilière Manubat-Dîjon à Cycles Peugeot : acte rectificatif.
09/12/1976 - 09/12/1976
Terrains à Valentigney [section AP n° 90], vente par Cycles Peugeot à Ponts et Chaussées : acte notarié.
02/06/1972 - 02/06/1972
Terrains à Montbéliard [section B n° 364 à 370], vente par Automobiles Peugeot à la Société Ciile Immobilière de la Résidence du Parc : acte notarié.
13/09/1974 - 13/09/1974
Cycles Peugeot. - Statuts, refonte : pièces de procédure.
08/11/1968 - 08/11/1968
Ensemble immobilier à Dijon [avenue de Stalingrad n° 30 et 32], vente par la Société Civile Immobilière Manubat-Dîjon à Cycles Peugeot : acte notarié.
09/11/1976 - 09/11/1976
Terrains à Cercy-la-Tour [section B n° 797, section C n° 53, 378 et 380 et section E n° 797, 380 et 381], apports à titre de fusion par la Société Mécanique du Nivernais à Cycles Peugeot : acte notarié.
16/12/1977 - 16/12/1977
Terrains à Cerrcy-la-Tour à "Les Brunettes" [section D n° 542 et 543], vente par les consorts Bourgeon à Cycles Peugeot : acte notarié.
07/06/1980 - 07/06/1980
Terrains à Romilly-sur-Seine [section BT n° 797, section C n° 170 à 180, section AX n° 418 et 421 et section ZD n° 120], apports à titre de fusion par la Société France Motor Cycles à Cycles Peugeot : acte notarié.
Cycles Peugeot, augmentation de capital : acte notarié.
05/11/1971 - 05/11/1971
Ensemble immobilier à Valentigney [section AM n° 223 et section AS n° 199] et à Montbéliard "rue du Petit Chênois"[section CL n° 9], échange entre la Société Immobilière de Valentigney avec Cycles Peugeot : acte rectificatif.
14/04/1981 - 14/04/1981
Centre de Production de Mulhouse, communication avec Paris : correspondance.
01/01/1962 - 31/12/1976
Terrains à Mandeure et Valentigney[section C n° 1607 à 1622], vente par Cycles Peugeot à Automobiles Peugeot : acte notarié.
22/01/1936 - 22/01/1936
Terrains à Andornay "Champs du fossé" [section B n° 251 et 252], vente par M.Vasselet à Cycles Peugeot : acte notarié.
18/10/1946 - 18/10/1946
Cycles Peugeot, apport à la Compagnie des Transmissions Mécaniques Seine-Doubs-Isère : acte notarié.
22/10/1958 - 22/10/1958
Société Civile Immobilière de Beaulieu, dépôt d'assemblée générale extraordinaire : acte notarié.
14/12/1955 - 14/12/1955
Terrains à Mandeure "Aux Noves" [section A n° 1577 à 1614], vente par Les Fils de Peugeot Frères à Automobiles Peugeot : acte notarié.
Cycles Peugeot, acquisitions de droit de propriété industrielle : actes notariés, coupures de presse, tableaux récapitulatifs, correspondance.
06/10/1950 - 26/06/1967
Cycles Peugeot. - Comptoire Nantais [société filiale disparue] : dossiers du personnel.
10/01/1947 - 31/12/1961
Journal Interne Mensuel "JIM", commandes : factures.
01/01/1981 - 31/12/1987